L'oeuvre de l'esprit, empreinte de la personnalité de l'auteur ?

Does the intellectual creation covered by french copyright law reflect the author's personality?

• Auteur / Autrice : Agnès Maffre-Baugé
• Direction : Michel Vivant
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 1997
• Etablissement(s) : Montpellier 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Création (esthétique)

Droits de la personnalité

France

Droit d'auteur

Résumé

Le but de cette thèse est de vérifier la définition traditionnelle de l'objet du droit d'auteur français. Celui-ci est habituellement défini comme l'œuvre de l'esprit reflétant la personnalité de son auteur. Cette définition peut être déduite des premiers textes de loi consacrant le droit d'auteur. Elle a été tellement développée par la doctrine qu'elle a d'importantes conséquences sur le régime du droit d'auteur (comme l'existence d'un droit moral). En conséquence, l'analyse qui voit dans le droit d'auteur un droit de propriété ne peut pas être vérifiée. En revanche, la définition de l'œuvre de l'esprit comme la création de forme originale reflétant la personnalité de l'auteur a été mal comprise : l'œuvre de l'esprit peut être définie comme celle qui n'a pas d'antécédents et qui satisfait un certain degré d'habileté, de jugement, et de travail.