La reconnaissance des actifs immatériels et le reporting financier

Intangible assets recognition and financial reporting

• Auteur / Autrice : Monique Lacroix
• Direction : Serge Evraert
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance en 1997
• Etablissement(s) : Bordeaux 4
• Jury : Président / Présidente : Serge Evraert
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Serge Evraert, Bernard Colasse, Yves Dupuy, Gérard Hirigoyen, Jean-Louis Malo

Mots clés

Mots clés contrôlés

États financiers

Communication dans les organisations

Biens incorporels

Résumé

Cette these, sur la reconnaissance des actifs immateriels et le reporting financier, concerne le processus d'elaboration de l'information relative aux actifs immateriels, tant sur le plan de la conception des nombres comptables que sur celui de la production de l'information. Ainsi la recherche conduite s'interesse au processus de reconnaissance des immateriels par deux groupes d'acteurs, les normalisateurs et les gestionnaires, dans un contexte international. Le travail empirique comporte deux etudes : l'une consiste a detecter l'existence eventuelle d'un ecart dans la representation des immateriels, par la confrontation de donnees explicites fournies par les standards et les etats financiers de groupes britanniques et francais, l'autre de nature plus qualitative s'appuie sur une analyse du contenu des reponses, de preparateurs d'etats financiers et de concepteurs de normes, a des questionnaires sur la reconnaissance comptable des immateriels. Le plan suivi, dans cette these sur la recherche de congruence dans la representation comptable des immateriels, tout en retracant le continuum observe depuis la conception de donnees comptables fiables a la production d'informations financieres pertinentes, considere, dans une premiere partie, les nombres comptables relatifs aux immateriels comme des variables informationnelles dependantes d'un systeme comptable integrateur puis, dans une deuxieme partie, comme des variables informationnelles contingentes de l'ecologie du systeme. Comprendre les pratiques comptables dans une perspective institutionnelle, c'est retracer le processus qui lie le systeme d'information comptable a son environnement institutionnel. La representation comptable des immateriels est ainsi abordee dans un processus de reporting marque par sa relation au systeme d'information comptable. De l'ensemble de ces investigations il ressort que la congruence entre la vision des concepteurs de nombres comptables et celle des preparateurs d'etats financiers, a propos de la reconnaissance des actifs immateriels, ne peut decouler que de positions theoriques ou doctrinales coherentes ou de positions consensuelles dans les modes de representation de ces acteurs.

This research concern intangible assets recognition and financial reporting. It is both involving accounting numbers conception and information production from actors in an international context. The empiric work includes two studies : one of them is dedicated to representation discrepancy detection between explicit items provided by standards and financial statements from british and french companies, the other one, more qualitative, is based on managers' and accounting setting bodies'answer analysis from cnc and iasc questionnary. The topic research gets sense to a continuum from conception of reliable data to the production of relevant financial informations. The research plan considers in a first part, accounting numbers related to intangible assets as informational data depending of a integrated accounting system, then in a second part as informational data contingent to the ecology of the system. Understanding accounting practices in an institutional perspective is inderlined by the link between the accounting information system and the institutional environment. Thus this research considers the accounting representation and design of intangible assets as a part of reporting process influenced by its relationship with the accounting information system. Finally, the research shows that congruence between accounting standards setting bodies and managers views on the subject of intangible assets recognition proceeds from consistent theorical or consensual consideration expressed by the actors in their institutional context.