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Thèse soutenue

Le régime juridique des opérations immobilières de loisirs

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Auteur / Autrice : Michèle Pizzala
Direction : Jean-Louis Bergel
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 1997
Etablissement(s) : Aix-Marseille 3

Résumé

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Etude juridique de differents modes d'hebergement de loisirs. Examen de biens comme la residence secondaire en copropriete classique, la copropriete hoteliere, l'utoring, et la "nouvelle propriete, la "prepropriete" ", et demonstration que le droit de propriete a fait l'objet d'amenagements, qu'il a fait l'objet d'une adaptation a la consommation vacanciere. Mais aussi etude des formules telles que la "multipropriete, la location saisonniere, l'hotellerie de tourisme, et le village vacances, l'hotellerie de plein-air qui n'offrent a leurs utilisateurs qu'une possession tres precaire. En d'autres termes les premiers sont des droits reels, stables et qui durent, les second ne sont en fait que des droits de jouissance tres temporaires. On peut etre soit un investisseur pour l'avenir soit un consommateur immediat. Travail de recherche dont l'objet est d'expliciter les concepts juridiques qui se cachent sous des appellations parfois barbares