Auteur / Autrice : | Ana Zelcevic-Duhamel |
Direction : | Michel Grimaldi |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 1996 |
Etablissement(s) : | Paris 2 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Le legs constitue un moyen de transmission du patrimoine a cause de mort. Il existe deux principales familles de droit, d'une part la famille romano-germanique, d'autre part la famille de la "common law". Cette transmission, qui depend essentiellement de la conception du patrimoine, ne s'y opere pas de la meme maniere. Dans les systemes appartenant a la premiere famille, comme le droit francais et le droit yougoslave, la transmission du patrimoine repose sur la personne. La succession, consideree comme une universalite de droit, composee d'un actif et d'un passif correspondant, peut etre transmise directement au legataire par legs, soit en tant qu'universalite de droit, soit par disposition a titre particulier. Le testateur peut ainsi designer le continuateur de sa personne. Dans les systemes appartenant a la seconde famille, tels le droit anglais et le droit americain, la succession repose sur les biens et non sur la personne. Les biens sont independants les uns par rapport aux autres, et par rapport a la personne. Ils sont transmis au "personal representative", qui est un administrateur de la succession, et non directement aux legataires, lesquels recoivent, apres liquidation du passif, l'actif net. Le caractere independant des biens est essentiellement assure par le trust.