Les familles recomposees : aspects patrimoniaux
Auteur / Autrice : | Jean-Marie Brun |
Direction : | Hugues Fulchiron |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 1996 |
Etablissement(s) : | Lyon 3 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Cette these a pour but d'etudier les aspects patrimoniaux des familles dites "recomposees". La complexite de ces familles - liee a la diversite des cas rencontres, a la date a laquelle intervient la recomposition, ou encore a la confrontation d'interets divergents - traduit leur specificite. Face a cela, il est imperatif d'assurer une equilibre entre les interets des membres des differents familles. Cet equilibre doit etre realise, d'une part, par une bonne organisation patrimoniale des familles en vue de limiter les enchevetrements des liens patrimoniaux et d'autre part, a l'occasion de toute transmission patrimoniale a titre gratuit au sein de la nouvelle famille, ou famille recomposee. La premiere partie traite de "la vie des patrimoines familiaux" et envisage l'organisation patrimoniale, tant des familles paralleles (ou concomitantes) dans un titre premier, que des familles successives dans un titre deuxieme. La seconde partie envisage la transmission des patrimoines familiaux et met en evidence l'inadaptation de notre droit, qui tantot, n'est pas assez protecteur des interets des enfants (naturels) de la premiere union, tantot ne prend pas assez en compte les eventuelles affections pouvant exister antre membres de la famille recomposee. Le titre premier de cette seconde partie montre les obstacles rencontres lors de ces transmissions et le titre deuxieme envisage les ameliorations possibles. Les solutions utilisees par la pratique se revelent vite insuffisantes et une modification de notre droit s'impose, tout en excluant l'idee d'un statut pour ces familles. Enfin, une constatation s'impose : la specificite des familles recomposees est ignores aussi bien par les personnes qui les composent, que par le legislateur (a l'exception du cas du remariage pour ce dernier).