Droit d'auteur et droits voisins a l'épreuve des créations multimédia : exemples comparés de la France et des États-Unis
Auteur / Autrice : | Judith Andres |
Direction : | Pierre Sirinelli |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 1995 |
Etablissement(s) : | Paris 11 |
Résumé
L'emergence des produits multimedia, aux frontieres des univers litteraires, musicaux, audiovisuels et informatiques, a provoque d'importants changements, non seulement dans les modalites de creation, mais aussi dans celles de l'utilisation et la consommation des creations artistiques. Ce nouveau contexte souleve de nombreuse questions relatives a son organisation, en particulier a l'egard des auteurs - notamment ceux les oeuvres preexistantes incorporees dans les produits multimedia. Ces derniers sont tout a la fois trop nombreux et trop divers pour composer un ensemble homogene facilement apprehendable par les regles de droit actuelles. La question se pose donc de savoir si le droit en vigueur est aujourd'hui apte a proposer des solutions aux problemes poses par la creation, la production, l'utilisation, de ces oruvres complexes. Sur ce terrain, les deux grands systemes de droit d'auteur dit continental d'une part, et de copytight anglo-saxon d'autre part, seulement s'affronter. Seul un examen precis de la realite, la nature et l'ampleur des difficultes posees peut permettre d'analyser les eventuelles carences des dispositifs en vigueur, et de proposer le cas echeant des solutions nouvelles pour les difficultes nouvelles, dans le respect de l'equilibre des mecanismes du droit d7auteur et des droits voisins.