Prudence et principe du pollueur-payeur pour un traitement concerté de la dangerosité
Auteur / Autrice : | Christophe Charlier |
Direction : | Philippe Bomel |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Sciences économiques |
Date : | Soutenance en 1995 |
Etablissement(s) : | Nice |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
L'objet de cette these est de definir le pollueur prudent resultant de l'adoption du principe de precaution aux cotes du principe du pollueur-payeur. Le parti pris theorique adopte consiste a se demarquer d'une relation de regulation impliquant le regulateur et le pollueur, pour avancer la negociation entre le pollueur et la societe concernee de maniere ex ante a la mise en place du projet dangereux. L'etude de la prudence est menee en deux etapes. Dans la premiere etape, le contenu de la negociation est analyse. Le principe du pollue maitre d'oeuvre de la depollution est ainsi avance et ses limites explorees. La deuxieme etape consiste a etudier le choix de la procedure de negociation a utiliser pour mettre en place le principe du pollue maitre d'oeuvre de la depollution. Les causes de la mesentente qui ne tiennent pas a la dangerosite (selection d'equilibres) de l'activite du pollueur mais a une question de procedure sont explicitees. Enfin, l'impact sur le comportement prudent du polueur de la presence d'autres pollueurs du meme type est analyse.