L'adoption dans le droit savant du 12e au 16e siècle

• Auteur / Autrice : Franck Roumy
• Direction : Anne Lefebvre-Teillard
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance en 1994
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

Histoire

Adoption

Résumé

L'etude de l'adoption a travers le discours des juristes medievaux permet d'apprehender la maniere dont s'est dessine, entre la renaissance du droit romain en occident, au xiie siecle, et le triomphe de l'humanisme juridique, au xvie siecle, le profil moderne de cette institution. Tributaire d'un triple heritage - romain, germanique et chretien - , les juristes medievaux ont ete confrontes a un mode d'acquisition des liens de filiation qui echappait en grande partie aux modeles sociaux et moraux de paternite qui etaient ceux de leur temps. L'aspect volontariste de la filiation adoptive, son caractere de fiction juridique et d'''imitation de la nature'' sont les points qui retinrent le plus leur attention. Utilisant certains elements de son regime juridique pour batir une theorie originale de la fiction juridique, les juristes medievaux ont aussi contribue a l'effondrement de l'ancienne conception romaine qui voyait d'abord dans l'adoption un mode d'acquisition de la puissance paternelle et, donc, un moyen d'organiser les successions. Ils ouvraient ainsi la voie a l'elaboration d'un nouvel archetype qui, apres bien des vicissitudes, a fini aujourd'hui par s'imposer dans les legislations occidentales : une adoption dont le but premier n'est pas l'interet de l'adoptant mais celui de l'adopte.

From the revival of roman law in western europe, during the 12th century, to the pinnacle of juridical humanism, in the 16th century, the study of adoption true the medieval jurists work leads to the modern design of this institution. As fare as filiation tise were concerned, medieval jurists, heirs of three traditions - roman, germanic and christian ones - ad to cope with their contemporary social and moral modeles of fatherhood. Their attention was mainly drown to the specific features of adoptive filiation : act of will, juridical fiction and ''nature imitation''. Medieval jurists although keeping some items of the antique roman system, where adoption, one the ground of parental power, was mainly a mean to rule inheritance. Thus, they have paved the way to a new archetype, which eventualy asserted itself in the present western regulation : adoptioin with the emphases no longer on the adopter, but on the adopted.