Thèse soutenue

Recherches d'histoire du droit et des institutions : travaux présentés et soutenus publiquement pour l'obtention du grade de docteur en droit

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Auteur / Autrice : Hugues Richard
Direction : Jean Bart
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit
Date : Soutenance en 1994
Etablissement(s) : Dijon

Résumé

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Les travaux présentés (27, dont déjà publiés, cf. Liste jointe, à laquelle renvoient les numéros) traitent de divers sujets, mais s'orientent autour de plusieurs thèmes communs : histoire du droit international privé (no 2, 6, 11 et aussi 14); coutume locale et franchises urbaines au moyen Age (17); assistance aux pauvres hospitalises par les collectivités locales (27); reformes de l'organisation municipale en bourgogne (15 et 21); enseignement du droit (4, 10 et aussi 7), notamment professeurs de législation des écoles centrales (3, 9 et 16); commentateurs de la coutume de nivernais (13 et 25); historie du droit pénal (14 et 24) et de la justice pénale maritime (20 et 26); histoire des institutions de l'église catholique et du droit canonique, à partir des rituels (5 et 7), à propos du mariage (5 et 7 et 14) et des séminaires d'aumôniers de la marine (12); Révolution française avec les sociétés littéraires (18), la préparation des Etats généraux de 1789 (22 et aussi 19), la réquisition des cochons sous la convention (26), mais aussi les professeurs de législation et la réforme de la justice maritime déjà cités.