La coutume en droit marocain : aspects historiques et contemporains
Auteur / Autrice : | Mourad Boussetta |
Direction : | Pierre-Charles Ranouil |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Soutenance en 1992 |
Etablissement(s) : | Lille 2 |
Résumé
Essai de determination de la place de la coutume comme source du droit marocain dans le passe et dans le present. Dans le passe, et du fait de l'existence d'un droit revele hegemonique, donne par les jurisconsultes marocains comme le seul ayant regi la vie juridique des populations, ce travail tente de verifier ce postulat. Il s'avere que la coutume a non seulement subsiste comme source autonome, mais a feconde le droit musulman au point de pouvoir parler d'un droit musulman maghrebin ou marocain. La manifestation la plus plausible de cette osmose est ''l'amal'' : pratique des pretoires et ensemble de repons. C'est une creation originale qui consacre la coutume et temoigne de l'evolution du droit. La periode contemporaine, s'entend du protectorat a nos jours. Ce dernier a non seulement introduit un nouvel orde juridique, mais a reglemente les diffirents ordres traditionnels (droit musulman, coutume berbere, droit hebraique) dans le sens d'une separation juridique et judiciaire. A l'independance, la tache urgente du legislateur sera d'unifier le droit. Cette unification aura des caractere particuliers. Le droit de la famille sera codifie sous forme de reprise du droit malikite; les autres droits seront essentiellement une reprise des codes de 1913. Le legislateur marocain ne sondera que sporadiquement la realite. De ce fait, il n'est pas etonnant que la legalite en souffre, et c'est l'application ou non des regles, ainsi que leur adaptation qui reveleront la survivance des regles coutumieres.