L'originalité au sens droit d'auteur : contributuon à l'étude de la notion
Auteur / Autrice : | Sylvie Hans |
Direction : | Claude Colombet |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 1991 |
Etablissement(s) : | Paris 1 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Après une analyse des conditions historiques de l'apparition des droits d'auteur c'est par la confrontation de la notion d'originalité à d'autres concepts propres a la matière tels le mérite ou l'exécution personnelle, sa comparaison avec le processus de qualification de l'invention dans le droit des brevets que l'étude met en lumière les caractéristiques de l'originalité et ses fonctions, de manière à faire apparaitre son véritable objet à savoir la création littéraire, artistique ou musicale. La seconde partie de l'ouvrage toute entière consacrée à l'exposé raisonné de la jurisprudence tend à éclairer ces propos initiaux et établir les éléments de définition de l'originalité au sens du droit d'auteur. Elle démontre ainsi que c'est à cette activité proprement humaine, intellectuelle que s'attache le droit, et qu'elle seule confère à l'oeuvre qui en résulte le caractère d'originalité dont il peut alors être proposé une définition juridique appropriée