L'Afrique fiscale
Auteur / Autrice : | Amal Akasha Amin |
Direction : | Jean-Claude Martinez |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Soutenance en 1990 |
Etablissement(s) : | Montpellier 1 |
Jury : | Président / Présidente : Jean-Claude Martinez |
Examinateurs / Examinatrices : Jean-Claude Martinez, Georges Péquignot, Marie-Françoise Furet, Pierre Di Malta, Jean Lamarque |
Résumé
Sous l'intitulé ''l'Afrique fiscale'', la présente thèse comporte une étude de droit comparé sur les systèmes fiscaux propres à différents pays (du Soudan au Sénégal, de la Tunisie au Congo) et communautés africaines (C. A. E. , C. E. A. O. , C. E. D. E. A. O. , U. D. E. A. C. . . . ). La recherche se déroule en deux parties. La première sur les facteurs de l'intégration des systèmes fiscaux africains, la deuxième sur le degré d'intégration de ces systèmes. La thèse montre que par mimétisme ou harmonisation, les législations tendent à se rapprocher. Malgré les différents obstacles rencontrés, des aires fiscales se dessinent avec les pays d'inspiration législative française et britannique. Peu à peu, l'Afrique s'oriente vers l'intégration fiscale.