L'alcool au volant : étude comparée des droits français et algérien

• Auteur / Autrice : Achour Hafid
• Direction : Pierre Couvrat
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 1989
• Etablissement(s) : Poitiers

Résumé

L'alcool est à la fois divin et diabolique. S'il procure parfois la joie, il est le plus souvent générateur de problèmes. Il réveille en l'homme les pulsions les plus latentes. Il prête à l'agressivité. Il tue. Il tue dans l'entreprise et surtout sur les routes ou il est devenu l'un des principaux facteurs d'insécurité. Il est effectivement, en France, à l'origine d'un tiers des accidents de la circulation. L’alcool au volant est un phénomène qui a depuis longtemps attire l'attention des pouvoirs publics. Il illustre parfaitement les louables interventions législatives qui incitent les conducteurs à la sobriété et, le cas échéant, sanctionne leur intempérance. La conduite sous l'effet de l'alcool est donc interdite. Elle est constitutive de deux délits. La conduite sous l'empire d'un état alcoolique et la conduite en état d'ivresse. Si ce second état, qui se produit a tous les yeux, ne nécessite aucune forme particulière de preuve, en revanche, il est impératif, avant toute poursuite, de déterminer scientifiquement le taux d'alcool dans le premier. Des vérifications médicales cliniques et biologiques sont donc nécessaires. Ainsi devrons-nous étudier les faits générateurs de responsabilité, leur preuve et préciser enfin leurs sanctions.

Alcohol is both divine and diabolic. If it simetimes brings pleasure, it is more often a cause of problems, it awakes in man the most latent urges. It leads to aggressiveness. It kills. It kills people at work and mostly on the road where it has become one of the main factors of insecurity. It's actually causing one third of road accidents. Drunk drivers constitute a phenomenon which has attracted the attention of public authorities for a long time. This attention is exemplitied by the laudable interventions of the legislator who prompts drivers to sobriety and, should the case arise, punishes their intemperance. So, driving under the effect of alcohol is forbidden and it constitutes two offences : driving under the influence of an alcoholic state and driving in a state of drunkenness. If this second state, which is obvious for every person is quite plain and does not require any special kind of evidence, on the other hand, the first state requires that the amount of alcohol in the driver's blood should be mesured scientificaly before any proceedings are taken against him. So, some medical, clinical and biological confirmation is the evidence to be shown. In this way, we shall have to study the facts which cause responsability, their evidence and their sanctions.