Les conséquences du programme national de l'alcool - Proalcool - sur le système d'autofinancement des transports routiers au Brésil (1970-1985)
Auteur / Autrice : | José Augusto Abreu Sa Fortes |
Direction : | Rémy Prud'homme |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Sciences économiques. Urbanisme |
Date : | Soutenance en 1989 |
Etablissement(s) : | Paris 12 |
Partenaire(s) de recherche : | Autre partenaire : Institut d'urbanisme de Paris (Créteil, Val-de-Marne) |
Mots clés
Résumé
Le developpement economique du bresil, par l'intermediaire d'un processus d'industrialisation a conduit le gouvernement a faire des efforts particuliers pour l'integration des marches. Un ''systeme d'autofinancement'' du secteur des transports routiers a ete mis en place, reposant au depart sur le fonds routier national - frn -. Le fonds etait constitue par la recette d'un impot unique sur les lubrifiants et les combustibles liquides et gazeux - iulclg -, et preleve notamment sur la vente au detail de l'essence et du gazole. A la fin des annees soixante le systeme a ete elargi avec la creation de nouvelles charges fiscales: en 1967, l'impot sur les services de transports routiers inter-etats et inter-villes de personnes et marchandises - istr -; en 1968, la taxe routiere unique - tru -; et en 1969, l'autorisation d'implanter un peage sur les routes federales. En 1975, apres le choc petrolier, fut lance le programme national d'alcool, aux termes duquel l'alcool devait etre substitue a une partie de l'essence importee. Des le second choc petrolier, une phase plus ambitieuse du programme a ete lancee, qui consistait en la substitution totale de l'alcool a l'essence dans les moteurs. . .