Thèse soutenue

Fiscalité pétrolière et stratégie de développement en Algérie
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Auteur / Autrice : Abdelkader Belarbi
Direction : Pierre Llau
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Sciences économiques
Date : Soutenance en 1986
Etablissement(s) : Paris 10

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Des études peu nombreuses ont été faites en matière de fiscalité pétrolière et nous avons mené notre analyse dans un environnement de contraintes, à savoir, difficultés de collecte de données, contretemps qui nous n'ont pas permis de traiter notre étude d'une façon approfondie. Avec les moyens du bord nous sommes arrivés à traiter certains aspects du problème. Bien que l'importance a été accordée à la première partie de notre étude, nous nous sommes trouvé devant d'autres difficultés parce que la fiscalité pétrolière repose sur un certain nombre d'éléments, ce que nous avons appelé : "déterminants" (à savoir les prix, les modalités de calcul, etc. . . . ) pour le calcul de la fiscalité, le prix est l'élément indispensable. Nous avons montré qu'il existe une variété de pétroles bruts qui nous a mené à une diversité des prix sur le marché pétrolier mondial. Le mécanisme de ces prix diffère de ceux des autres matières parce qu'ils ne sont pas déterminés par les conditions du marché ou par la loi de l'offre et de la demande. L’étude des prix nous a amené ensuite à voir un autre aspect du problème : la rente pétrolière. Pourquoi ce concept? Parce que pour nous, le pétrole est un véritable "don de la nature". Quant aux deux éléments de la fiscalité pétrolière (redevance et impôt direct), nous avons utile de mettre l'accent sur l'aspect technique parce que les conditions de détermination diffèrent d'un pays a un autre. L’évaluation et l'affectation de la fiscalité pétrolière dans le modèle de développement algérien sont traitées dans la deuxième partie de notre étude. Les hydrocarbures étant une énergie non renouvelable, il est indispensable, par conséquent de mettre en place une infrastructure industrielle dans le processus de développement en Algérie.