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des thèses françaises
Marie Leveneur-Azémar
IdRefMots clés
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EN
Responsabilité civile
Réparation
Clause limitative de réparation
Clause limitative de responsabilité
Clause exonératoire de responsabilité
Droit des contrats
Droit de la responsabilité civile
Clause abusive
Déséquilibre significatif
Faute dolosive
Opposabilité
Clauses de non-responsabilité
Contrats
Réparation (droit)
Transport -- Droit
Prévisibilité juridique
Consommateurs -- Protection -- Droit
Maternité pour autrui
Gestation pour autrui
Procréation pour autrui