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des thèses françaises
Julian Metenier
IdRefMots clés
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Procédure pénale
Phase préparatoire du procès pénal
Preuve pénale
Présomption d'innocence
Présomptions de culpabilité
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
Droits de la défense
Droit à l'avocat
Principe du contradictoire
Procédure d'équilibrage
Défense (procédure pénale)
France
Présomptions (droit)