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des thèses françaises
Denis Rochard
IdRefMots clés
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Appellations d'origine
Agriculture
Propriété agricole
Indication géographique (IG)
Produit artisanal
Produit industriel
Propriété intellectuelle
Propriété industrielle
Marque collective
Marque géographique
Titres sui generis
Labels
Artisanat -- Droit
Algérie
Protection des terres agricoles
Réformes foncière (autogestion
Révolution agraire et orientation foncière)
Orientation agricole (sécurité alimentaire
Régulation des produits agricoles et concession des exploitations agricoles)
Le cadre et le dispositif juridique régissant le foncier agricole