La théorie générale des conflits de lois à l’épreuve de l’individualisme

par Elie Lenglart

Thèse de doctorat en Droit international

Sous la direction de Dominique Bureau.


  • Résumé

    L’individualisme constitue l’un des traits spécifiques de la conception moderne du droit. Son apparition semble en effet avoir bouleversé le sens et la teneur du phénomène juridique, en scellant le passage d’une conception classique à une vision moderne du droit. Naturellement, une telle évolution ne s’est pas produite instantanément. Elle est le produit d’une mutation profonde qui se traduit au sein de la représentation du monde à laquelle adhère désormais notre modernité à la suite d’un changement très net de paradigme philosophique. L’étude de cette transformation est indispensable afin de saisir la signification fondamentale de la tendance individualiste au sein de notre modernité et d’en mesurer pleinement les implications essentielles. Le droit international privé n’y est pas demeuré insensible. Cette évolution a entrainé des conséquences décisives. En effet, la théorie générale des conflits de lois est toujours fondée sur une certaine conception du droit lui-même. L’émergence d’une conception individualiste du droit à l’époque moderne a donc produit d’importants bouleversements au sein de la discipline. La perception du conflit de lois a évolué, les méthodes employées pour le résoudre se sont modifiées, et les valeurs ainsi que les finalités poursuivies en ont été considérablement impactées. La théorie des conflits de lois paraît désormais s’être restructurée autour de la prise en considération prioritaire des intérêts individuels. Ce caractère contraste fortement avec l’équilibre qui singularisait la théorie classique des conflits de lois. Pour en donner toute la mesure, une étude de l’individualisme au sein de la théorie générale des conflits de lois s’impose.

  • Titre traduit

    Individualism and the Conflit of Laws


  • Résumé

    Individualism is one the characteristic features of modern legal theories. The emergence of individualism has so profoundly altered the meaning of the judicial phenomenon that it may be considered as the decisive factor in the evolution from a classical to a modern conception of the Law. This evolution is the product of a substantial mutation of our vision of the world, inextricably linked to a change of philosophical paradigm. The analysis of this evolution is essential not only to the understanding of the meaning of the Individualism doctrine but also to apprehend its main repercussions. International private Law has also been influenced by this evolution. The Conflict of Laws doctrine is necessarily based on a specific conception of the Law itself. Thus, the emergence of the individualistic approach of the Law undoubtedly has decisive consequences on this field: the methods used to solve conflicts of laws have evolved while the goals have been substantially altered. The Conflict of Laws doctrine is now structured toward the sole analysis of individual interests. This new feature is radically opposed to the balance that characterized the classical approach of Conflict of Laws. In order to reveal the extent of the implications of the Individualism on this field, a study of the concept within the Conflict of Laws doctrine is necessary.