La circulation des modèles juridiques dans le domaine de l'environnement : vers un droit global de l'environnement

The circulation of legal models in the environmental field

• Auteur / Autrice : Ivano Alogna
• Direction : François Guy Trébulle
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 25/02/2022
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
• Jury : Président / Présidente : Eleonora Bottini
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : François Guy Trébulle, Christian Huglo
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Mathilde Hautereau-Boutonnet, Grégoire Leray

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Unification internationale

Droit comparé

Environnement -- Droit

Mots clés libres

Circulation

Modèle juridique

Transplantation juridique

Droit de l’environnement

Droit comparé

Droit global

Complexité

Mondialisation du droit

Coordination

Harmonisation

Hybridation-unification

Circulation

Legal model

Legal transplant

Environmental Law

Comparative Law

Global Law

Complexity

Globalisation of law

Coordination

Harmonisation

Hybridisation-unification

Résumé

La présente thèse vise à démontrer que le moteur de l’évolution du droit de l’environnement, à l’échelle globale et depuis ses origines, a été et est encore le phénomène dit de circulation des modèles juridiques. Par celui-ci sont imités et diffusés des concepts, principes, instruments et institutions juridiques en dehors de leur contexte d’origine. La théorisation de ce phénomène – sujet classique dans la littérature de droit comparé et rendu célèbre par la métaphore anglo-saxonne du « legal transplant » – permet d’analyser le développement du droit de l’environnement en tant que résultat de la mondialisation de la protection environnementale. En effet, l’analyse effectuée a mis en exergue deux « forces » fondamentales de la mondialisation du droit de l’environnement : la compétition et la coopération entre les systèmes et les ordres juridiques en interaction dans l’espace normatif global. Ces dynamiques d’interaction peuvent produire une coordination, une harmonisation ou une hybridation-unification des normes juridiques en matière environnementale. Elles se réalisent au travers de circulations variées (horizontales, verticales ou obliques) des différents modèles juridiques environnementaux, à plusieurs niveaux et dans tous les continents. Ces dynamiques apparaissent essentielles pour permettre à la fois de répondre aux enjeux complexes de la protection environnementale et faire évoluer celle-ci vers un droit global de l’environnement.

This thesis aims to demonstrate that the engine of the evolution of Environmental Law, on a global scale and since its origins, has been, and still is, the phenomenon known as the circulation of legal models. Through it, concepts, principles, instruments and legal institutions are imitated and disseminated outside their original context. The theorisation of this phenomenon – a classic subject in Comparative Law literature and made famous by the metaphor of “legal transplant” – makes it possible to analyse the development of Environmental Law as resulting from the globalisation of environmental protection. Indeed, the analysis in this thesis has highlighted two fundamental “forces” of the globalisation of Environmental Law : the competition and the cooperation between systems and legal orders interacting in the global normative space. These interacting dynamics can produce coordination, harmonization or a hybridisation-unification of legal norms in environmental matters. They are realised through varied kinds of circulation (horizontal, vertical or oblique) of different environmental legal models, at several levels and across all continents. These dynamics appear to be essential in order both to respond to the complex issues of environmental protection and to ensure the evolution towards a Global Environmental Law.