Neurosciences et droits fondamentaux

par Eve Lantuejoul

Projet de thèse en Droit - EDSJP Toulouse

Sous la direction de Xavier Bioy.

Thèses en préparation à Toulouse 1 , dans le cadre de École doctorale Sciences juridiques et politiques (Toulouse) , en partenariat avec IMH - Institut Maurice Hauriou (laboratoire) depuis le 12-09-2016 .


  • Résumé

    À l'heure où la révolution scientifique du champ multidisciplinaire des nanotechnologies, des biotechnologies, de l'informatique et des sciences cognitives s'inscrit dans nos sociétés, le développement des neurosciences en fait partie. L'évolution des neurosciences et son introduction frileuse dans les tribunaux soulèvent des interrogations d'ordre juridique. L'utilisation des nouvelles techniques neuroscientifiques bénéficient d'un intérêt croissant en matière judiciaire et sécuritaire. Toutefois, les conséquences potentielles sur l'être humain particulièrement en termes de dignité, d'intégrité, de responsabilité, de protection des données cérébrales, de libre arbitre constituent de réelles interrogations nouvelles. L'enjeu sera d'étudier les neurosciences par le prisme des droits et libertés fondamentaux, au-delà du tribunal, comme un vecteur de progrès dans le domaine des politiques de prévention et de sécurité. Par ailleurs, une telle interrogation ne serait être comblée sans l'analyse de la condition juridique de l'homme augmenté ainsi que l'étude de la neuroamélioration, entendue comme l'utilisation par la personne humaine en situation normale des découvertes neuroscientifiques.

  • Titre traduit

    Neuroscience and fundamental rights


  • Résumé

    At the time of the scientific revolution of the multidisciplinary field of nanotechnology, biotechnology, information technology and cognitive science is in our societies, the development of neuroscience in part. The evolution of neuroscience and its cautious introduction in courts raise questions of law. The use of new technologies neuroscientists have a growing interest in judicial and security matters. However, the potential impact on particular human being in terms of dignity, integrity, responsibility, protection of brain data, free will constitute real new questions. The challenge will be to study neuroscience through the prism of fundamental rights and freedoms beyond the court, as a vehicle for progress in the field of prevention and security policies. Moreover, such a question would be filled without the analysis of the human legal status increased as well as the study of brain enhancement, understood as the use by the individual in normal neuroscientific discoveries.