Résultats 1 à 9

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Montpellier 1 (3)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Nantes (1)
  • Paris 1 (1)
  • Paris Est (1)
  • Universität Münster (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)
  • Université de Lorraine (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé et sciences criminelles (3)
  • Droit (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit privé (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Sciences juridiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2010-2014) (3)
  • DSP - Droit et Science Politique (Nantes) (1)
  • OMI - Organisation, Marchés, Institutions (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-....) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (8)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Ferrier Didier (2)
    • Chaumette Patrick (1)
    • Communier Jean-Michel (1)
    • Gaillard Emmanuel (1)
    • Grard Loïc (1)
    • Lambert Thierry (1)
    • Mainguy Daniel (1)
    • Vergès Jean (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (9)

      Domaines :

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      9 thèses pour Règlement d'exemption

      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 14-01-2011
      thèse soutenue

      ...règlements d’exemption généraux (règlement n°2790/1999 puis règlement n°330/2010). En revanche, l...

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      Droit Privé

      En préparation depuis le 01-12-2016
       thèse en cours de préparation
      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 28-11-2012
      thèse soutenue

      ...fraudes nØs de l existence de ce rØgime d exemption, il faudrait s interroger sur l utilitØ de la...

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