Résultats 1 à 5

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Montpellier (2)
  • Lyon 3 (1)
  • Paris 12 (1)
  • Toulouse 1 (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé et Sciences Criminelles (2)
  • Droit (1)
  • Droit privé (1)
  • Histoire du droit (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Droit et Science Politique (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (5)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Desrayaud Alain (1)
    • Ferrier Nicolas (1)
    • Macorig-Venier Francine (1)
    • Porchy-Simon Stéphanie (1)
    • Sordino Marie-Christine (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (5)

      Domaines :

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      5 thèses pour "Vice du contrat"

      Histoire du droit

      Soutenue en 1996
      thèse soutenue
      Droit privé et Sciences Criminelles

      Soutenue le 26-11-2018
      thèse soutenue

      ...comme un vice du contrat et non du consentement dès lors que, soustraite de la section relative au...

      Accéder en ligne

      ..., ce qui laisse à penser qu’en l’occurrence il s’agit moins d’un vice du consentement que d’un vice du...

      Accéder en ligne
      Droit privé et Sciences Criminelles

      Soutenue le 16-12-2016
      thèse soutenue

      ...de cassation, « le vice du contrat en vertu duquel sont détenus les biens frauduleusement détournés...

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