Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Lille 2 (4)
  • Toulouse 1 (4)
  • Bordeaux (3)
  • Paris 10 (3)
  • Nantes (2)
  • Paris 1 (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Amiens (1)
  • Antilles (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Montpellier (1)
  • Nice (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Poitiers (1)
  • Toulon (1)
  • Tours (1)
  • Université Saint-Joseph (Beyrouth) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (11)
  • Droit (5)
  • Droit privé (4)
  • Droit privé et sciences criminelles (2)
  • Science politique (2)
  • Aspects moléculaire et cellulaire de la biologie (1)
  • Biochimie et biologie moléculaire (1)
  • Droit Privé (1)
  • Droit Public (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (4)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (3)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (3)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (2)
  • École doctorale de droit public et de droit fiscal (Paris) (2)
  • DROIT (1)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale de Dauphine (Paris) (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • École doctorale Biologie-Santé (Lille) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Rennes) (1)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Tours ; 1996-2018) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale biologie-santé - Bio-santé (Limoges ; 2009-2018) (1)
  • École doctorale en Sciences humaines et sociales (Amiens) (1)
  • École doctorale pluridisciplinaire (Pointe-à-Pitre ; 19..-2015) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (28)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Kalflèche Grégory (2)
    • Mélin-Soucramanien Ferdinand (2)
    • Baumont Stéphane (1)
    • Bicheron Frédéric (1)
    • Boussard Sabine (1)
    • Brunet Pierre (1)
    • Cartier Emmanuel (1)
    • Casaux Lise (1)
    • Cassia Paul (1)
    • Cayrol Nicolas (1)
    • Chavrier Géraldine (1)
    • Delblond Antoine (1)
    • Faivre Jean-François (1)
    • Farès Nassim (1)
    • Giacopelli Muriel (1)
    • Jacob-Dubuisson Françoise (1)
    • Le Guidec Raymond (1)
    • Lehingue Patrick (1)
    • Marchesini Grégory (1)
    • Maroun Richard (1)
    • Massart Thibaut (1)
    • Paillet Michel (1)
    • Picard Étienne (1)
    • Platon Sébastien (1)
    • Rousseau Dominique (1)
    • Saison Johanne (1)
    • Sautonie-Laguionie Laura (1)
    • Strickler Yves (1)
    • Thullier Béatrice (1)
    • Van Lang Agathe (1)
    • Viala Alexandre (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (25)
    • Science politique (1)
    • Sciences de la vie, biologie, biochimie (1)
    • Médecine et santé (1)

    Domaines :

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    28 thèses pour "Pouvoir de modulation"

    Droit public

    Soutenue le 12-11-2018
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 2008
    thèse soutenue

    .... 314 CHAPITRE II LE POUVOIR DE MODULATION DANS LE TEMPS DU JUGE DE CONSTITUTIONNALITÉ DES LOIS...

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    Droit public

    Soutenue le 03-07-2015
    thèse soutenue

    ...pouvoir de modulation, la cour prend en considération essentiellement les effets de sa décision sur les...

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    ...cardioprotecteurs des CP ont été attribués principalement à leur pouvoir de modulation des mécanismes de défense...

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    ...chlorure de sodium par différents sels pour déterminer le pouvoir de modulation de chaque ion : pro...

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    .... 1238 F. Blanco distingue le pouvoir de modulation, susceptible de s’appliquer lorsqu’un acte existe, et...

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    ....-C. ; AJDA, 2004, p. 1183, chron. LANDAIS C. et LENICA F. 1038 VINET C., « Pouvoir de modulation des effets d...

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    ...pouvoir de modulation du juge est de nature supérieure dans tout l’ordre juridique et il revient à la Cour...

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    ..., et du même auteur : Le pouvoir de modulation des pénalités de retard définitivement confirmé...

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