Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulouse 1 (3)
  • Grenoble (1)
  • Lille 2 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris Est (1)
  • Reims (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)
  • Strasbourg (1)
  • Université Robert Schuman (Strasbourg) (1)
  • Université de Ho-Chi-Minh-Ville (1)
  • Université de Tunis El Manar (1)
  • Uniwersytet Warszawski. Wydział Prawa i Administracji (1)

Etablissements :

Fullscreen

Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (5)
  • Droit (3)
  • Droit public (1)
  • Sciences juridiques (1)
  • Sciences juridiques - droit public (1)

Disciplines :

Fullscreen

Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (3)
  • Ecole doctorale Sciences de l'homme et de la société (Reims, Marne) (1)
  • École doctorale Organisations, marchés, institutions (Créteil ; 2010-2015) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

Fullscreen

Langues :

Valider et fermer
  • français (11)

    Langues :

    Fullscreen

    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Mendoza Alexandra (2)
    • Ben Hammed Mohamed Ridha (1)
    • Bruguière Jean-Michel (1)
    • Buisson Jacques (1)
    • Burst Jean-Jacques (1)
    • Caron Christophe (1)
    • Castets-Renard Céline (1)
    • Degoffe Michel (1)
    • Dupuis Michel (1)
    • Georgopoulos Théodore (1)
    • Passa Jérôme (1)
    • Quy Mai Hong (1)
    • Reboul Yves (1)
    • Santos Akuété Pedro (1)
    • Szczepanowska-Kozlowska Krystyna (1)

    Directeurs de thèse :

    Fullscreen

    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (11)

      Domaines :

      Fullscreen
      Droit privé

      Soutenue le 15-12-2017
      thèse soutenue
      Droit privé

      Soutenue le 23-06-2017
      thèse soutenue

      ...renommée plus restreinte que pour la marque notoirement connue, entendue de manière classique comme une...

      Accéder en ligne

      ...révisé : « Le titulaire d’une marque notoirement connue au sens de l’article 6 bis de la Convention de...

      Accéder en ligne

      ...notoirement connue « Chanel ». 154 marques perd peu à peu de l‘ampleur et la protection des marques notoires...

      Accéder en ligne

      ...telle protection est applicable Øgalement une marque notoirement connue, au sens de la Convention de...

      Accéder en ligne

      ...reproduction d'une telle marque notoirement connue ou une imitation susceptible de créer une confusion avec...

      Accéder en ligne

      ...prescription de l’action en nullité ouverte au propriétaire d’une marque notoirement connue2. 171. Le problème...

      Accéder en ligne

      ...-ci ». Ils’induit de ce texte que la marque « notoirement connue » jouit, par dérogation au régime dela...

      Accéder en ligne

      ...dispositions de l’alinéa précédent sont applicables à la reproduction ou l’imitation d’une marque notoirement...

      Accéder en ligne

      Résultats 1 à 10