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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Aix-Marseille (2)
  • Lille 2 (2)
  • Nancy 2 (2)
  • Toulouse 1 (2)
  • Université Côte d'Azur (ComUE) (2)
  • Metz (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris 3 (1)
  • Perpignan (1)
  • Tours (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (6)
  • Droit (3)
  • Droit privé (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Langue, littérature et civilisation françaises (1)
  • Sciences juridiques (1)
  • Sciences politiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (2)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (2)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (2)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Temps, Sociétés (LTS) (Nancy-Metz) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (1)
  • École doctorale Littérature française et comparée (Paris) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-2020) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Tours ; 1996-2018) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (17)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Benoit Patrick (1)
    • Cayrol Nicolas (1)
    • Commaille Jacques (1)
    • Euzet Christophe (1)
    • Fatin-Rouge Stéfanini Marthe (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Julien Jérôme (1)
    • Labbée Xavier (1)
    • Le Bot Olivier (1)
    • Martin Jean-Christophe (1)
    • Maréchal Jean-Yves (1)
    • Nasr Philomène (1)
    • Neirinck Claire (1)
    • Pagès Alain (1)
    • Pellet Alain (1)
    • Pierré-Caps Stéphane (1)
    • Seuvic Jean-François (1)
    • Siiriainen Fabrice (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (15)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (1)
    • Littérature de langues romanes. Littérature française (1)

    Domaines :

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    17 thèses pour "Erreur juridique"

    Le recours en rectification d'erreur matérielle en contentieux administratif

    par Chouaïbou Njoya sous la direction de Patrick Benoit - Metz

    Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public

    Soutenue en 2004
    thèse soutenue

    L'introduction des familles de fait dans le droit de la famille

    par Gwenelle Pelard sous la direction de Claire Neirinck - Toulouse 1

    Sciences juridiques

    Soutenue le 05-12-2016
    thèse soutenue

    ...établis à la suite d’une GPA : une erreur juridique »,op.cit. L’article 18 du code civil précise qu...

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    La qualité des normes : étude des théories et de la pratique

    par Azadeh Abdollahzadeh Shahrbabaki sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stéfanini - Aix-Marseille

    Droit public

    Soutenue le 11-12-2017
    thèse soutenue

    ...ce qui concerne l’erreur juridique, il peut être noté que les règles juridiques ne sont pas...

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    La prévisibilité en droit des contrats

    par Ludovic Marignol sous la direction de Jérôme Julien - Toulouse 1

    Droit

    Soutenue le 11-12-2017
    thèse soutenue

    ...justesse la réalité. L’erreur juridique, cause de nullité, se cantonne donc à la première situation évoquée...

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    L'animal en droit public

    par Joël Kirszenblat sous la direction de Olivier Le Bot - Aix-Marseille

    Droit public

    Soutenue le 06-12-2018
    thèse soutenue

    ...Penser que sujet de droit est égal à titulaire d’obligations serait une erreur juridique lourde de...

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    La rétroactivité en droit public français

    par Sébastien Ferrari sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2

    Droit public

    Soutenue le 10-12-2011
    thèse soutenue

    ...introduit une exception remarquable en admettant de redresser une erreur juridique, lorsqu’elle est le fruit...

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    Le libre arbitre du juge

    par Mehdi Kebir sous la direction de Nicolas Cayrol - Tours

    Droit Privé

    Soutenue le 18-03-2017
    thèse soutenue

    ...« le privilège de violer la loi »2 : « l'erreur juridique des parties, il se réserve de la sanctionner...

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    L’avenir du droit de l’enfance délinquante

    par Leila Hebbadj sous la direction de Jean-Yves Maréchal - Lille 2

    Droit privé

    Soutenue le 27-11-2018
    thèse soutenue

    ...âgés de seize à dix-huit ans859 ». Or, c’est là une erreur juridique. La loi a en effet prévu la...

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    Le sort de la femme, auteur ou victime d'infractions sexuelles et/ou familiales en droit pénal comparé français et libanais

    par Rola Tarhini sous la direction de Jean-François Seuvic et de Philomène Nasr. - Nancy 2

    Droit privé et Sciences criminelles

    Soutenue le 01-12-2011
    thèse soutenue

    ...au rapport sexuel) ou dans une hypothèse d’erreur juridique lorsqu’elle croit, de bonne foi, qu...

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    Les procédures d'appel et de révision devant les juridictions pénales internationales : une synthèse inégale entre les influences des systèmes nationaux romano-germaniques et de common law

    par Xavier Tracol sous la direction de Alain Pellet - Paris 10

    Droit public

    Soutenue le 05-12-2009
    thèse soutenue

    ...et que la Chambre d'appel puisse seulement corriger l’erreur juridique dans les affaires à venir...

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