Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Aix-Marseille (2)
  • Lille 2 (2)
  • Nancy 2 (2)
  • Toulouse 1 (2)
  • Université Côte d'Azur (ComUE) (2)
  • Metz (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris 3 (1)
  • Perpignan (1)
  • Tours (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (6)
  • Droit (3)
  • Droit privé (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Langue, littérature et civilisation françaises (1)
  • Sciences juridiques (1)
  • Sciences politiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (2)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (2)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (2)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Temps, Sociétés (LTS) (Nancy-Metz) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (1)
  • École doctorale Littérature française et comparée (Paris) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-2020) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Tours ; 1996-2018) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (17)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Benoit Patrick (1)
    • Cayrol Nicolas (1)
    • Commaille Jacques (1)
    • Euzet Christophe (1)
    • Fatin-Rouge Stéfanini Marthe (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Julien Jérôme (1)
    • Labbée Xavier (1)
    • Le Bot Olivier (1)
    • Martin Jean-Christophe (1)
    • Maréchal Jean-Yves (1)
    • Nasr Philomène (1)
    • Neirinck Claire (1)
    • Pagès Alain (1)
    • Pellet Alain (1)
    • Pierré-Caps Stéphane (1)
    • Seuvic Jean-François (1)
    • Siiriainen Fabrice (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (15)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (1)
    • Littérature de langues romanes. Littérature française (1)

    Domaines :

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    17 thèses pour "Erreur juridique"

    Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public

    Soutenue en 2004
    thèse soutenue
    Sciences juridiques

    Soutenue le 05-12-2016
    thèse soutenue

    ...établis à la suite d’une GPA : une erreur juridique »,op.cit. L’article 18 du code civil précise qu...

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    ...ce qui concerne l’erreur juridique, il peut être noté que les règles juridiques ne sont pas...

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    Droit

    Soutenue le 11-12-2017
    thèse soutenue

    ...justesse la réalité. L’erreur juridique, cause de nullité, se cantonne donc à la première situation évoquée...

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    Droit public

    Soutenue le 06-12-2018
    thèse soutenue

    ...Penser que sujet de droit est égal à titulaire d’obligations serait une erreur juridique lourde de...

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    Droit public

    Soutenue le 10-12-2011
    thèse soutenue

    ...introduit une exception remarquable en admettant de redresser une erreur juridique, lorsqu’elle est le fruit...

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    Droit Privé

    Soutenue le 18-03-2017
    thèse soutenue

    ...« le privilège de violer la loi »2 : « l'erreur juridique des parties, il se réserve de la sanctionner...

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    Droit privé

    Soutenue le 27-11-2018
    thèse soutenue

    ...âgés de seize à dix-huit ans859 ». Or, c’est là une erreur juridique. La loi a en effet prévu la...

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    ...au rapport sexuel) ou dans une hypothèse d’erreur juridique lorsqu’elle croit, de bonne foi, qu...

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    ...et que la Chambre d'appel puisse seulement corriger l’erreur juridique dans les affaires à venir...

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