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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulon (3)
  • Metz (2)
  • Nantes (2)
  • Paris 2 (2)
  • Pau (2)
  • Antilles (1)
  • La Rochelle (1)
  • Le Mans (1)
  • Montpellier (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Paris 1 (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Perpignan (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)
  • Strasbourg (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université Omar Bongo (Libreville). Faculté de droit et de sciences économiques (1)
  • Université de Lorraine (1)
  • Université de Wuhan. Nonlinear Science Center (Chine) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (8)
  • Droit privé (5)
  • Droit (4)
  • Sciences juridiques (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Droit pénal et sciences criminelles (1)
  • Histoire du droit et des institutions (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (3)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (3)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Rennes) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale pluridisciplinaire (Pointe-à-Pitre ; 19..-2015) (1)
  • École doctorale Érasme (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (24)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Romani Anne-Marie (2)
    • Terneyre Philippe (2)
    • Benoit Patrick (1)
    • Billet Philippe (1)
    • Bodiguel Luc (1)
    • Cortés Moncayo Édgar (1)
    • Delblond Antoine (1)
    • Dolez Bernard (1)
    • Dugas de La Boissonny Christian (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Grimaldi Michel (1)
    • Gréau Fabrice (1)
    • Heuzé Vincent (1)
    • James Jean-Claude (1)
    • Jazottes Gérard (1)
    • Kenfack Hugues (1)
    • Leblois-Happe Jocelyne (1)
    • Lyon-Caen Antoine (1)
    • Marchesini Grégory (1)
    • Marty Richard (1)
    • Paillet Michel (1)
    • Picod Yves (1)
    • Pouyaud Dominique (1)
    • Roux Jérôme (1)
    • Seuvic Jean-François (1)
    • Shi Jiayou (1)
    • Van Lang Agathe (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (24)

      Domaines :

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      24 thèses pour "Erreur de plume"

      Le recours en rectification d'erreur matérielle en contentieux administratif

      par Chouaïbou Njoya sous la direction de Patrick Benoit - Metz

      Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public

      Soutenue en 2004
      thèse soutenue

      L’appel en contentieux administratif

      par Alice Diallo (Goutner) sous la direction de Dominique Pouyaud - Paris 5

      Droit public

      Soutenue le 28-09-2012
      thèse soutenue

      ...’un jugement sans erreur de plume ou pour corriger une erreur de forme qui ne serait pas considérés comme...

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      La situation de la caution en droit des procédures collectives au regard de la règle de l'accessoire : Etude comparative droit français/droit OHADA

      par Alain Akue Mickala sous la direction de Anne-Marie Romani et de Jean-Claude James. - Toulon

      Sciences juridiques

      Soutenue le 19-12-2019
      thèse soutenue

      ...législateur ou erreur de plume, la question se pose d’autant que l’on sait que les Actes uniformes sont...

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      Cautionnement et entreprises en difficulté

      par Abdouramane Diarra sous la direction de Gérard Jazottes - La Rochelle

      Droit

      Soutenue le 27-10-2017
      thèse soutenue

      ...pouvait être qu’une erreur de plume, a été revue par l’ordonnance du 18 décembre 2008. Dorénavant l...

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      Chronique d'une fin annoncée. La disparition de la forêt usagère au XIXème siècle. Etude des droits d'usage forestiers dans les Vosges

      par Aurélien Tavella sous la direction de Christian Dugas de La Boissonny - Université de Lorraine

      Histoire du droit et des institutions

      Soutenue le 13-12-2012
      thèse soutenue

      ...’article 4 de la loi, une “erreur de plume”, fondement du droit administratif ? », dans La loi du 28 pluviôse...

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      La rétroactivité en droit public français

      par Sébastien Ferrari sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2

      Droit public

      Soutenue le 10-12-2011
      thèse soutenue

      ...– erreur de plume ou d’expression par exemple – constatée dans la minute d’une décision juridictionnelle...

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      Les obligations disjonctives : étude des obligations alternatives et facultatives

      par Yvan Marjault sous la direction de Richard Marty et de Fabrice Gréau. - Le Mans

      Droit privé

      Soutenue le 16-11-2016
      thèse soutenue

      .... La réforme du 10 février 2016 a, ainsi, mis fin à l’erreur de plume des rédacteurs du Code civil de...

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      Le plein contentieux spécial des installations classées

      par Serge Rock Moukoko sous la direction de Philippe Billet - Metz

      Sciences juridiques

      Soutenue le 24-06-2009
      thèse soutenue

      ...rectifier une probable erreur de plume qui exclurait les dØcisions relatives aux renouvellements de demande...

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      Vers un nouveau droit des baux ruraux en Syrie : approche comparée Syrie/France

      par Ahmad Cheikh Younes sous la direction de Luc Bodiguel - Nantes

      Droit Privé

      Soutenue le 07-05-2019
      thèse soutenue

      ...de plume du législateur qui par « cession des améliorations » veut dire« cession de la créance d...

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      Code général de la propriété des personnes publiques et identification du patrimoine des collectivités territoriales.

      par Julie Laussat sous la direction de Philippe Terneyre - Pau

      Droit public

      Soutenue le 16-11-2015
      thèse soutenue

      ...domanialité publique et le régime de la domanialité publique, et revenir alors sur « une erreur de plume »482...

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