Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulon (3)
  • Metz (2)
  • Nantes (2)
  • Paris 2 (2)
  • Pau (2)
  • Antilles (1)
  • La Rochelle (1)
  • Le Mans (1)
  • Montpellier (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Paris 1 (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Perpignan (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)
  • Strasbourg (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université Omar Bongo (Libreville). Faculté de droit et de sciences économiques (1)
  • Université de Lorraine (1)
  • Université de Wuhan. Nonlinear Science Center (Chine) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (8)
  • Droit privé (5)
  • Droit (4)
  • Sciences juridiques (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Droit pénal et sciences criminelles (1)
  • Histoire du droit et des institutions (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (3)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (3)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Rennes) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale pluridisciplinaire (Pointe-à-Pitre ; 19..-2015) (1)
  • École doctorale Érasme (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (24)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Romani Anne-Marie (2)
    • Terneyre Philippe (2)
    • Benoit Patrick (1)
    • Billet Philippe (1)
    • Bodiguel Luc (1)
    • Cortés Moncayo Édgar (1)
    • Delblond Antoine (1)
    • Dolez Bernard (1)
    • Dugas de La Boissonny Christian (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Grimaldi Michel (1)
    • Gréau Fabrice (1)
    • Heuzé Vincent (1)
    • James Jean-Claude (1)
    • Jazottes Gérard (1)
    • Kenfack Hugues (1)
    • Leblois-Happe Jocelyne (1)
    • Lyon-Caen Antoine (1)
    • Marchesini Grégory (1)
    • Marty Richard (1)
    • Paillet Michel (1)
    • Picod Yves (1)
    • Pouyaud Dominique (1)
    • Roux Jérôme (1)
    • Seuvic Jean-François (1)
    • Shi Jiayou (1)
    • Van Lang Agathe (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (24)

      Domaines :

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      24 thèses pour "Erreur de plume"

      Droit du contentieux administratif, droit administratif, droit public

      Soutenue en 2004
      thèse soutenue
      Droit public

      Soutenue le 28-09-2012
      thèse soutenue

      ...’un jugement sans erreur de plume ou pour corriger une erreur de forme qui ne serait pas considérés comme...

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      ...législateur ou erreur de plume, la question se pose d’autant que l’on sait que les Actes uniformes sont...

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      Droit

      Soutenue le 27-10-2017
      thèse soutenue

      ...pouvait être qu’une erreur de plume, a été revue par l’ordonnance du 18 décembre 2008. Dorénavant l...

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      ...’article 4 de la loi, une “erreur de plume”, fondement du droit administratif ? », dans La loi du 28 pluviôse...

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      Droit public

      Soutenue le 10-12-2011
      thèse soutenue

      ...– erreur de plume ou d’expression par exemple – constatée dans la minute d’une décision juridictionnelle...

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      .... La réforme du 10 février 2016 a, ainsi, mis fin à l’erreur de plume des rédacteurs du Code civil de...

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      Sciences juridiques

      Soutenue le 24-06-2009
      thèse soutenue

      ...rectifier une probable erreur de plume qui exclurait les dØcisions relatives aux renouvellements de demande...

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      ...de plume du législateur qui par « cession des améliorations » veut dire« cession de la créance d...

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      ...domanialité publique et le régime de la domanialité publique, et revenir alors sur « une erreur de plume »482...

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