Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulouse 1 (8)
  • Paris 1 (4)
  • Grenoble (3)
  • Grenoble Alpes (3)
  • Toulon (3)
  • Bordeaux (2)
  • Lyon (2)
  • Nantes (2)
  • Paris 2 (2)
  • Paris 3 (2)
  • Paris 5 (2)
  • Paris, CNAM (2)
  • Sorbonne Paris Cité (2)
  • Université de Lorraine (2)
  • Amiens (1)
  • Antilles (1)
  • Avignon (1)
  • Besançon (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Clermont Auvergne (1)
  • Clermont-Ferrand 2 (1)
  • Côte d'Azur (1)
  • Dijon (1)
  • La Réunion (1)
  • Le Mans (1)
  • Lille 2 (1)
  • Montpellier (1)
  • Montpellier 1 (1)
  • Montpellier 3 (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Normandie (1)
  • Orléans (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Pau (1)
  • Rennes 1 (1)
  • Rutgers university (N.J.) (1)
  • Strasbourg (1)
  • Toulouse 3 (1)
  • Université de Sfax (Tunisie) (1)
  • Valenciennes (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (25)
  • Droit (8)
  • Droit public (3)
  • Géographie (3)
  • Histoire (3)
  • Droit Privé (2)
  • Histoire de l'art (2)
  • Sciences juridiques (2)
  • Droit des affaires (1)
  • Droit mention finances publiques et fiscalité (1)
  • Droit prive (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Droits de l'Homme (1)
  • Histoire des techniques (1)
  • Intelligence artificielle (1)
  • Littérature française (1)
  • Sciences de gestion (1)
  • Sciences de gestion. Comptabilité, contrôle, audit (1)
  • Sciences de la nature et matémathiques (1)
  • Sciences juridiques. Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Sciences économiques (1)
  • Sociologie (1)
  • Études théâtrales (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (8)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (4)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (3)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (3)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (3)
  • École doctorale Abbé Grégoire (Paris) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Rennes) (2)
  • École doctorale Humanités Nouvelles - Fernand Braudel (Lorraine) (2)
  • École doctorale de droit (Lyon) (2)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (2)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (2)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (2)
  • Centre interdisciplinaire de Recherche Normand en Education et Formation (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Espaces, Temps, Sociétés (Besançon ; 1991-2016) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale Droit comparé (Paris) (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale 60, Territoires, Temps, Sociétés et Développement (Montpellier ; ....-2014) (1)
  • École doctorale Arts et médias (Paris) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (1)
  • École doctorale Lettres et sciences humaines, Droit économie gestion, Sciences politiques (Saint-Denis, La Réunion) (1)
  • École doctorale Littérature française et comparée (Paris) (1)
  • École doctorale Mathématiques, informatique et télécommunications (Toulouse) (1)
  • École doctorale Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (Pointe-à-Pitre) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme, des organisations et de la société (Rennes) (1)
  • École doctorale de Management Panthéon-Sorbonne (Paris) (1)
  • École doctorale de l'École pratique des hautes études (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale des lettres, sciences humaines et sociales (Clermont-Ferrand) (1)
  • École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand) (1)
  • École doctorale en Sciences humaines et sociales (Amiens) (1)
  • École doctorale sciences de l'homme, du politique et du territoire (Grenoble) (1)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (1)
  • École doctorale sciences économiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (63)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Behar-Touchais Martine (2)
    • Deboissy Florence (2)
    • Ghozi Alain (2)
    • Beignier Bernard (1)
    • Bessire Dominique (1)
    • Bicheron Frédéric (1)
    • Bissy Arnaud de (1)
    • Bodiguel Luc (1)
    • Bouillon Jean-Paul (1)
    • Brière de L'Isle Georges (1)
    • Bruguière Jean-Michel (1)
    • Caro Patrice (1)
    • Chanteau Jean-Pierre (1)
    • Delebecque Philippe (1)
    • Douchy-Oudot Mélina (1)
    • Doumenge Jean-Pierre (1)
    • Défossez Michel (1)
    • Favier Yann (1)
    • Ferrier Didier (1)
    • Fournet-Guérin Catherine (1)
    • Gebhardt Hans (1)
    • Gentilhomme Rémy (1)
    • Gibirila Deen (1)
    • Gleize Bérengère (1)
    • Gréau Fabrice (1)
    • Guillerme André (1)
    • Jazottes Gérard (1)
    • Jorand Dominique (1)
    • Jovelin Emmanuel (1)
    • Kenfack Hugues (1)
    • Kuhn Céline (1)
    • Lazzarotti Olivier (1)
    • Le Guidec Raymond (1)
    • Le Stanc Christian (1)
    • Legros Jean-Pierre (1)
    • Leniaud Jean-Michel (1)
    • Liger Armel (1)
    • Luneau Jean-François (1)
    • Lyon-Caen Antoine (1)
    • Macorig-Venier Francine (1)
    • Maffre-Baugé Agnès (1)
    • Margairaz Michel (1)
    • Marty Richard (1)
    • Mouial-Bassilana Eva (1)
    • Murat Pierre (1)
    • Naugrette-Christophe Catherine (1)
    • Neuville Sébastien (1)
    • Nicod Marc (1)
    • Omrane Ahmed (1)
    • Oudot Pascal (1)
    • Pagès Alain (1)
    • Paricard Sophie (1)
    • Petit Hugues (1)
    • Pierre Jean-Luc (1)
    • Poujade Bernard (1)
    • Riffard Jean-François (1)
    • Rochegude Alain (1)
    • Romani Anne-Marie (1)
    • Sautonie-Laguionie Laura (1)
    • Sesmat Pierre (1)
    • Shaw Mary Lewis (1)
    • Stasiak Frédéric (1)
    • Stoffel-Munck Philippe (1)
    • Storck Jean-Patrice (1)
    • Tabbagh Vincent (1)
    • Tercinet Marcel-René (1)
    • Terneyre Philippe (1)
    • Théron Julien (1)
    • Tondeur Hubert (1)
    • Tuppen John N. (1)
    • Velo Jérôme (1)
    • Virassamy Georges (1)
    • Voinot Denis (1)
    • Zaraté Pascale (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (47)
    • Gestion et organisation de l'entreprise (3)
    • Géographie et histoire (3)
    • Littérature de langues romanes. Littérature française (2)
    • Géographie et voyages (2)
    • Informatique (1)
    • Economie (1)
    • Problèmes et services sociaux (1)
    • Sciences de la nature et mathématiques (1)
    • Urbanisme (1)
    • Architecture (1)
    • Dessin. Arts décoratifs (1)
    • Histoire générale de la France (1)

    Domaines :

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    64 thèses pour "Droit au bail"

    Droit mention finances publiques et fiscalité

    Soutenue le 20-12-2017
    thèse soutenue
    Droit privé

    En préparation depuis le 22-11-2010
     thèse en cours de préparation

    ...Les conditions de régularité de la cession du droit au bail (Paragraphe 1) ainsi que les sanctions...

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    ...« propriété commerciale », sous l’appellation de « droit au bail », à des fins purement spéculatives. 97...

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    ...limitant au seul droit au bail. Qu’en conséquence, les actifs cédés ne pouvaient justifier la tenue d...

    Accéder en ligne

    ...si le droit au bail professionnel ou a fortiori le droit au bail mixte, tombe en communauté...

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    Droit privé

    Soutenue le 04-09-2017
    thèse soutenue

    ...’un droit au bail, institution voisine du pas-de-porte, a été pareillement scrutée par les juges. Dans cette...

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    ...cotitularité du droit au bail au bénéfice des couples déclarés. Les concubins, quant à eux, étant exclus de ce...

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