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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Pau (2)
  • Poitiers (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Antilles (1)
  • Avignon (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Bourgogne Franche-Comté (1)
  • Dijon (1)
  • Grenoble (1)
  • Lyon 3 (1)
  • Montpellier (1)
  • Orléans (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Paris 8 (1)
  • Paris Est (1)
  • Paris, EHESS (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)
  • Université de Lorraine (1)
  • université Paris-Saclay (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (11)
  • Droit (6)
  • Sciences juridiques (3)
  • Aménagement de l'espace, Urbanisme (1)
  • Droit de l'environnement (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Histoire et civilisations (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-2020) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) (1)
  • Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (ED 588) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de la Société : Territoires, Économie et Droit (Centre-Val de Loire) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1)
  • École doctorale Sciences sociales (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis) (1)
  • École doctorale Ville, Transports et Territoires (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales (1)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (24)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Terneyre Philippe (2)
    • Blanco Florent (1)
    • Bonnaud Xavier (1)
    • Cabannes Xavier (1)
    • Caillosse Jacques (1)
    • Caudal Sylvie (1)
    • Communier Jean-Michel (1)
    • Costa Delphine (1)
    • Da Ponte Antonio Carlos (1)
    • Danti-Juan Michel (1)
    • Duroy Stéphane (1)
    • Dussart Vincent (1)
    • Fritz Jean-Claude (1)
    • Gindre David Carine (1)
    • Juen Philippe (1)
    • Laidié Yan (1)
    • Lilti Antoine (1)
    • Mathieu Marie-Laure (1)
    • Mbongo Pascal (1)
    • Melleray Fabrice (1)
    • Montain-Domenach Jacqueline (1)
    • Pontier Jean-Marie (1)
    • Puigelier Catherine (1)
    • Ricci Jean-Claude (1)
    • Souami Taoufik (1)
    • Tifine Pierre (1)
    • Yolka Philippe (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (23)
    • Urbanisme (1)
    • Géographie et histoire (1)

    Domaines :

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    Le domaine public mobilier

    par Irène Couderc sous la direction de Pascal Mbongo - Poitiers

    Droit

    Soutenue le 12-10-2015
    thèse soutenue

    Code général de la propriété des personnes publiques et identification du patrimoine des collectivités territoriales.

    par Julie Laussat sous la direction de Philippe Terneyre - Pau

    Droit public

    Soutenue le 16-11-2015
    thèse soutenue

    ...-G.), « Le domaine public mobilier au regard du code général de la propriété des personnes publiques », AJDA...

    Accéder en ligne

    La valorisation des biens publics mobiliers

    par Jacques De La Porte Des Vaux sous la direction de Stéphane Duroy - université Paris-Saclay

    Sciences juridiques

    En préparation depuis le 01-09-2015
    thèse en cours de préparation

    Les biens publics mobiliers

    par Fanny Tarlet sous la direction de Sylvie Caudal - Lyon 3

    Droit public

    Soutenue le 11-12-2015
    thèse soutenue

    L'Etat culturel et le droit : approche juridique des interventions culturelles de l'Etat en France

    par Karl-Henri Voizard sous la direction de Jacques Caillosse - Paris 2

    Droit public

    Soutenue le 21-10-2011
    thèse soutenue

    La protection des biens culturels meubles

    par Jean-François Poli sous la direction de Jean-Marie Pontier - Aix-Marseille 3

    Droit

    Soutenue en 1992
    thèse soutenue

    La notion française de trésor national

    par Philippe Tosi sous la direction de Jean-Claude Ricci - Aix-Marseille

    Droit public

    Soutenue le 29-01-2016
    thèse soutenue

    ...personnes publiques, que « le domaine public mobilier est appréhendé dans sa seule composante culturelle et...

    Accéder en ligne

    Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales : Protection et réservation

    par Benjamin Valerian sous la direction de Delphine Costa - Avignon

    Droit

    Soutenue le 04-07-2017
    thèse soutenue

    ...photographiques ainsi obtenues, doit être regardée comme une utilisation privative du domaine public mobilier...

    Accéder en ligne

    La domanialité des biens de l'Administration publique à l'épreuve des régimes fonciers traditionnels : le cas du Mali

    par Samba Amineta Sarr sous la direction de Philippe Yolka - Grenoble

    Droit public

    Soutenue le 05-07-2012
    thèse soutenue

    ...domaine public mobilier de l’administration publique…………………………………………………………………………………………………………………….……415...

    Accéder en ligne

    La domanialité publique à l'épreuve de la décentralisation

    par Amélie Sainson sous la direction de Yan Laidié et de Philippe Juen. - Bourgogne Franche-Comté

    Droit public

    Soutenue le 19-06-2017
    thèse soutenue

    ...faculté de refuser la prise de photos de son domaine public mobilier à des fins commerciales, mais...

    Accéder en ligne

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