Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Pau (2)
  • Poitiers (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Antilles (1)
  • Avignon (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Bourgogne Franche-Comté (1)
  • Dijon (1)
  • Grenoble (1)
  • Lyon 3 (1)
  • Montpellier (1)
  • Orléans (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Paris 8 (1)
  • Paris Est (1)
  • Paris, EHESS (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université Paris-Saclay (ComUE) (1)
  • Université de Lorraine (1)
  • université Paris-Saclay (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (11)
  • Droit (6)
  • Sciences juridiques (3)
  • Aménagement de l'espace, Urbanisme (1)
  • Droit de l'environnement (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Histoire et civilisations (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-2020) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale Langages, Idées, Sociétés, Institutions, Territoires (Dijon ; 2007-2016) (1)
  • Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (ED 588) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (1)
  • École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences de la Société : Territoires, Économie et Droit (Centre-Val de Loire) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1)
  • École doctorale Sciences sociales (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis) (1)
  • École doctorale Ville, Transports et Territoires (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales (1)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (24)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Terneyre Philippe (2)
    • Blanco Florent (1)
    • Bonnaud Xavier (1)
    • Cabannes Xavier (1)
    • Caillosse Jacques (1)
    • Caudal Sylvie (1)
    • Communier Jean-Michel (1)
    • Costa Delphine (1)
    • Da Ponte Antonio Carlos (1)
    • Danti-Juan Michel (1)
    • Duroy Stéphane (1)
    • Dussart Vincent (1)
    • Fritz Jean-Claude (1)
    • Gindre David Carine (1)
    • Juen Philippe (1)
    • Laidié Yan (1)
    • Lilti Antoine (1)
    • Mathieu Marie-Laure (1)
    • Mbongo Pascal (1)
    • Melleray Fabrice (1)
    • Montain-Domenach Jacqueline (1)
    • Pontier Jean-Marie (1)
    • Puigelier Catherine (1)
    • Ricci Jean-Claude (1)
    • Souami Taoufik (1)
    • Tifine Pierre (1)
    • Yolka Philippe (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (23)
    • Urbanisme (1)
    • Géographie et histoire (1)

    Domaines :

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    Droit

    Soutenue le 12-10-2015
    thèse soutenue

    ...-G.), « Le domaine public mobilier au regard du code général de la propriété des personnes publiques », AJDA...

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    La valorisation des biens publics mobiliers

    par Jacques De La Porte Des Vaux sous la direction de Stéphane Duroy - université Paris-Saclay

    Sciences juridiques

    En préparation depuis le 01-09-2015
     thèse en cours de préparation
    Droit public

    Soutenue le 11-12-2015
    thèse soutenue
    Droit public

    Soutenue le 29-01-2016
    thèse soutenue

    ...personnes publiques, que « le domaine public mobilier est appréhendé dans sa seule composante culturelle et...

    Accéder en ligne

    ...photographiques ainsi obtenues, doit être regardée comme une utilisation privative du domaine public mobilier...

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    ...domaine public mobilier de l’administration publique…………………………………………………………………………………………………………………….……415...

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    ...faculté de refuser la prise de photos de son domaine public mobilier à des fins commerciales, mais...

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