Résultats 1 à 8

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulouse 1 (2)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 5 (1)
  • Paris Saclay (1)
  • Pau (1)
  • Poitiers (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit (4)
  • Droit de la propriété intellectuelle (1)
  • Droit privé (1)
  • Droit public (1)
  • Sciences juridiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-....) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (1)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (8)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Amrani-Mekki Soraya (1)
    • Lemouland Jean-Jacques (1)
    • Matsopoulou Haritini (1)
    • Mendoza Alexandra (1)
    • Mestre Jacques (1)
    • Nicod Marc (1)
    • Pouyaud Dominique (1)
    • Savaux Éric (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (8)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (1)

    Domaines :

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    Droit

    Soutenue en 2010
    thèse soutenue
    Droit

    Soutenue le 09-12-2017
    thèse soutenue

    ...demandes nouvelles en appel, ni celui de l’autorité de la chose jugée. » – Pour une critique de cetteoption...

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    Droit public

    Soutenue le 28-09-2012
    thèse soutenue

    .... 2010, p. 591. 950 Y.-M. Serinet, La sanction par l’irrecevabilité des demandes nouvelles en appel, JCP...

    Accéder en ligne
    Droit privé

    Soutenue le 26-03-2014
    thèse soutenue

    ..., Boyreau (P.), De la prohibition des demandes nouvelles en appel, Bordeaux, Delmas, 1945. 629 Pour une...

    Accéder en ligne

    ...sur les seuls appels de l'accusé ou de lapartie civile.1229 Interdiction des demandes nouvelles en...

    Accéder en ligne

    ...à 566 du Code de procédure civile, traitant donc de la problématique des demandes nouvelles en appel...

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