Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 1 (3)
  • Pau (2)
  • Perpignan (2)
  • Toulon (2)
  • Toulouse 1 (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Bourgogne Franche-Comté (1)
  • Clermont-Ferrand 1 (1)
  • Le Havre (1)
  • Montpellier (1)
  • Paris 2 (1)
  • Poitiers (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)
  • Université Félix Houphouët-Boigny (Abidjan, Côte d'Ivoire) (1)
  • Université d'Abomey-Calavi (Bénin) (1)
  • Université de Nouakchott (1)
  • Université de Sfax (Tunisie) (1)

Etablissements :

Fullscreen

Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (6)
  • Droit public (3)
  • Droit (2)
  • Sciences juridiques (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit de la propriété intellectuelle (1)
  • Droit des affaires (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Sciences juridiques - droit privé (1)

Disciplines :

Fullscreen

Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (3)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (2)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....) (1)
  • École doctorale Droit-Normandie (Rouen) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (1)
  • École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand) (1)

Ecoles Doctorales :

Fullscreen

Langues :

Valider et fermer
  • français (19)

    Langues :

    Fullscreen

    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Lemouland Jean-Jacques (2)
    • Azzi Tristan (1)
    • Blanc François-Pierre (1)
    • Cadiet Loïc (1)
    • Coulibaly Climanlo Jérôme (1)
    • Degage Alain (1)
    • Delebecque Philippe (1)
    • Djogbenou Joseph (1)
    • Dubreuil Charles-André (1)
    • Farhat François (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Guillotin Alain (1)
    • Jeuland Emmanuel (1)
    • Lebreton Gilles (1)
    • Mathieu Gilles (1)
    • Mendoza Alexandra (1)
    • Micou Evelyne (1)
    • Mousseron Pierre (1)
    • Nicod Marc (1)
    • Omrane Ahmed (1)
    • Osman Filali (1)
    • Oudot Pascal (1)
    • Savaux Éric (1)

    Directeurs de thèse :

    Fullscreen

    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (19)

      Domaines :

      Fullscreen

      19 thèses pour "Demandes incidentes"

      Droit public

      Soutenue le 11-12-2012
      thèse soutenue
      Droit privé

      Soutenue le 22-01-2016
      thèse soutenue

      ...ĐeptioŶs de pƌoĐĠduƌe peuǀeŶt être consécutives à des demandes incidentes (1), alors que d͛autƌes Ŷe peuǀe...

      Accéder en ligne
      Droit

      Soutenue le 09-12-2017
      thèse soutenue

      ...pour toutes les demandes incidentes, quelles qu’elles soient. L’article 4, quantà lui, permet la...

      Accéder en ligne
      Droit privé

      Soutenue le 26-03-2014
      thèse soutenue

      ...peine de voir la demande déclarée irrecevable. Cette hypothèse concerne les demandes incidentes. En...

      Accéder en ligne

      ...demandes incidentes sont admises786, notamment les demandes reconventionnelles787. L’article 8 de l...

      Accéder en ligne
      Sciences juridiques - droit privé

      Soutenue le 29-11-2016
      thèse soutenue

      ...qui ont été formulées en cours d’instance. On parle alors de demandes incidentes1271. Elles peuvent...

      Accéder en ligne

      ...adversaire ». Le Code de procédure civile classe la demande reconventionnelle dans la catégorie des demandes...

      Accéder en ligne

      ...’article R. 631- 1 du Code français de justice administrative, « les demandes incidentes sont introduites et...

      Accéder en ligne

      ...nécessairement la possibilité pour la société de former des demandes incidentes, voire d'exercer une voie de...

      Accéder en ligne

      Résultats 1 à 10