Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Toulouse 1 (6)
  • Paris 2 (5)
  • Bordeaux (4)
  • Paris 1 (4)
  • Grenoble Alpes (3)
  • Paris 10 (2)
  • Paris 5 (2)
  • Sorbonne Paris Cité (2)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Le Mans (1)
  • Lille 2 (1)
  • Montpellier (1)
  • Montpellier 1 (1)
  • Orléans (1)
  • Paris Saclay (1)
  • Poitiers (1)
  • Strasbourg 3 (1)
  • Toulon (1)
  • Université du Tchad (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (20)
  • Droit (6)
  • Sciences juridiques (4)
  • Droit privé et sciences criminelles (3)
  • Droit Privé (2)
  • Droit public (2)
  • Droit Public (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (6)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (5)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (4)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (3)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (2)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale de droit (Bordeaux) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-....) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale de droit public et de droit fiscal (Paris) (1)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (1)
  • École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry) (1)
  • École doctorale Érasme (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (38)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Behar-Touchais Martine (2)
    • Ghozi Alain (2)
    • Julien Jérôme (2)
    • Nicod Marc (2)
    • Sautonie-Laguionie Laura (2)
    • Allorant Pierre (1)
    • Beignier Bernard (1)
    • Boucard Hélène (1)
    • Bros Sarah (1)
    • Daverat Xavier (1)
    • Djikoloum Benjamin (1)
    • Douchy-Oudot Mélina (1)
    • Ferrier Didier (1)
    • Forray Vincent (1)
    • Ghestin Jacques (1)
    • Grimaldi Michel (1)
    • Gréau Fabrice (1)
    • Hontebeyrie Antoine (1)
    • Laval Nathalie (1)
    • Legeais Dominique (1)
    • Loiseau Grégoire (1)
    • Lyon-Caen Antoine (1)
    • Marty Richard (1)
    • Mestre Jacques (1)
    • Mousseron Pierre (1)
    • Muller Anne-Catherine (1)
    • Murat Pierre (1)
    • Olivier Jean-Michel (1)
    • Picard Étienne (1)
    • Pignarre Geneviève (1)
    • Preuss-Laussinotte Sylvia (1)
    • Radé Christophe (1)
    • Teyssié Bernard (1)
    • Trigeaud Jean-Marc (1)
    • Vassaux Joëlle (1)
    • Vidal Laurent (1)
    • Wiederkehr Georges (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (39)
    • Informatique (1)

    Domaines :

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    39 thèses pour "Condition potestative"

    La potestativité en droit privé

    par Mélanie Gastineau sous la direction de Antoine Hontebeyrie - Paris Saclay

    Sciences juridiques

    En préparation depuis le 12-12-2014
     thèse en cours de préparation
    Droit privé

    Soutenue le 23-09-2015
    thèse soutenue

    ...la théorie de la condition potestative 148. Après une analyse critique de la thèse...

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    ..., Chant III. 400 40 401 40 DeuxiŁme partie. Mourir sous condition potestative ? 722.- ConsidØrant que...

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    Droit privé

    Soutenue en 2004
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 1999
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 1996
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue le 01-07-2016
    thèse soutenue

    ...de condition potestative, les conditions au pouvoir de l’une ou de l’autre partie, c'est-à-dire les...

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    ...décide que « la condition potestative est celle qui fait dépendre l’exécution de la convention d...

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    Droit privé et sciences criminelles

    Soutenue le 30-11-2018
    thèse soutenue

    ...pouvoirs contractuels avec la notion de condition potestative. En effet, le mécanisme des conditions...

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