Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 1 (11)
  • Lyon (4)
  • Aix-Marseille (3)
  • Côte d'Azur (3)
  • Paris 10 (3)
  • Pau (3)
  • Toulouse 1 (3)
  • Avignon (2)
  • Bordeaux (2)
  • Bordeaux 4 (2)
  • Clermont-Ferrand 1 (2)
  • Grenoble Alpes (2)
  • Nice (2)
  • Paris 4 (2)
  • Paris Saclay (2)
  • Poitiers (2)
  • Rennes 1 (2)
  • Sorbonne Paris Cité (2)
  • Strasbourg (2)
  • Université de Lorraine (2)
  • Amiens (1)
  • Antilles (1)
  • Bordeaux 3 (1)
  • Grenoble (1)
  • Le Mans (1)
  • Lille 2 (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Nantes (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris Est (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Paris, Ecole nationale des chartes (1)
  • Toulon (1)
  • Université Cheikh Anta Diop de Dakar (1)
  • École nationale des chartes (Paris) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit (17)
  • Droit privé (11)
  • Droit privé et sciences criminelles (6)
  • Droit public (6)
  • Histoire (6)
  • Sciences juridiques (5)
  • Histoire moderne et contemporaine (2)
  • Sciences politiques (2)
  • Anthropologie sociale et ethnologie (1)
  • Droit Privé (1)
  • Droit prive (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Droit privé. Droit des personnes (1)
  • Droit pénal et sciences criminelles (1)
  • Géographie - Sciences du territoire (1)
  • Histoire contemporaine (1)
  • Histoire des relations internationales (1)
  • Science politique (1)
  • Sciences juridiques. Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Sciences économiques (1)
  • Sociologie (1)
  • Sociologie, démographie (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (9)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (5)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (3)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (3)
  • École doctorale Histoire moderne et contemporaine (Paris) (3)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (3)
  • École doctorale Sciences sociales (Lyon) (3)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (3)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (3)
  • Ecole Doctorale Espaces, Cultures, Sociétés (Aix-en-Provence) (2)
  • École doctorale Droit comparé (Paris) (2)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (2)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (2)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-....) (2)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (2)
  • École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand) (2)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (2)
  • École doctorale Érasme (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (2)
  • Droit et Science Politique (1)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • OMI - Organisations, Marchés, Institutions (1)
  • École doctorale Entreprise, économie, société (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale Milieu insulaire tropical : dynamiques de développement, sociétés, patrimoine et culture dans l'espace Caraïbes-Amériques (Pointe-à-Pitre) (1)
  • École doctorale Montaigne-Humanités (Pessac, Gironde) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme, des organisations et de la société (Rennes) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale Sociétés, temps, territoires (Angers) (1)
  • École doctorale de droit (Lyon) (1)
  • École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales (1)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (1)
  • École doctorale en Sciences humaines et sociales (Amiens) (1)
  • École doctorale sciences de l'homme, du politique et du territoire (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (69)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Cadiet Loïc (3)
    • Giudicelli-Delage Geneviève (3)
    • Lazerges Christine (3)
    • Matsopoulou Haritini (2)
    • Schweitzer Sylvie (2)
    • Stasiak Frédéric (2)
    • Agostino Marc (1)
    • Amilhat-Szary Anne-Laure (1)
    • Asso Bernard (1)
    • Bergeaud Aurélie (1)
    • Bernardini Roger (1)
    • Bioy Xavier (1)
    • Bonin Hubert (1)
    • Bouchard Valérie (1)
    • Bourmaud Daniel (1)
    • Brach-Thiel Delphine (1)
    • Béroud Sophie (1)
    • Carol Anne (1)
    • Catala Michel (1)
    • Costa Delphine (1)
    • Courtin Christine (1)
    • Crouy-Chanel Emmanuel de (1)
    • Da Ponte Antonio Carlos (1)
    • Danti-Juan Michel (1)
    • Darsonville Audrey (1)
    • Delsol mill0n Chantal (1)
    • Desessard Laurent (1)
    • Dieu François (1)
    • Doaré Ronan (1)
    • Dompnier Nathalie (1)
    • Dubreuil Charles-André (1)
    • Exposito Martine (1)
    • Farge Michel (1)
    • Forcade Olivier (1)
    • Fortis Élisabeth (1)
    • Fourment François (1)
    • Ghica-Lemarchand Claudia (1)
    • Giacopelli Muriel (1)
    • Gilles William (1)
    • Gohin Olivier (1)
    • Gouttenoire Adeline (1)
    • Haguenau-Moizard Catherine (1)
    • Jalabert Laurent (1)
    • Jauffret Jean-Charles (1)
    • Jobard Fabien (1)
    • Kanté Alassane (1)
    • Laborde Denis (1)
    • Larribau-Terneyre Virginie (1)
    • Latour Xavier (1)
    • Leblois-Happe Jocelyne (1)
    • Martin Jean (1)
    • Moquet-Anger Marie-Laure (1)
    • Mélin-Soucramanien Ferdinand (1)
    • Niboyet Marie-Laure (1)
    • Nouvel Yves (1)
    • Parinet Élisabeth (1)
    • Pellet Alain (1)
    • Pellet Sophie (1)
    • Petit Franck (1)
    • Pierre Philippe (1)
    • Pulman Bertrand (1)
    • Rapp Lucien (1)
    • Respaud Jean-Louis (1)
    • Rivier Marie-Claire (1)
    • Strickler Yves (1)
    • Tchikaya Blaise (1)
    • Verkindt Pierre-Yves (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (50)
    • Sciences sociales, sociologie, anthropologie (5)
    • Science politique (4)
    • Géographie et histoire (4)
    • Histoire moderne et contemporaine de l'Europe (4)
    • Religion (1)
    • Economie (1)
    • Ethnologie (1)
    • Médecine et santé (1)
    • Histoire générale de la France (1)
    • Histoire générale de l'Amérique du Sud (1)

    Domaines :

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    69 thèses pour "Commission rogatoire"

    Droit

    Soutenue le 08-09-2017
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue le 12-12-2017
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 2010
    thèse soutenue

    ...sur lequel porte la commission rogatoire396. La chambre du conseil peut donc ordonner la restitution...

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    Droit privé et Sciences criminelles

    Soutenue le 09-12-2016
    thèse soutenue

    ...L’envoi d’une commission rogatoire à l’étranger n’est pas subordonné à l’existence d...

    Accéder en ligne
    Droit privé

    Soutenue le 29-11-2013
    thèse soutenue

    ...place le dispositif technique1629. Sous ce regard, la commission rogatoire et l’autorisation se révèlent...

    Accéder en ligne

    ...les caractéristiques de la flagrance. Dans le cadre d’une commission rogatoire, le juge d...

    Accéder en ligne
    Droit privé et sciences criminelles

    Soutenue le 08-01-2018
    thèse soutenue

    ...L’article 3 de la Convention intitulé « Commission rogatoire », dédié à l’entraide sous forme de...

    Accéder en ligne

    ...cadre de cette convention, l’obtention de preuves à l’étranger se fait par voie de commission rogatoire...

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