Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 2 (2)
  • Bordeaux (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Grenoble Alpes (1)
  • Montpellier (1)
  • Montpellier 1 (1)
  • Paris Sciences et Lettres (1)
  • Toulouse 1 (1)
  • Université Pierre Mendès France (Grenoble) (1)
  • Université de Lorraine (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (3)
  • Droit (2)
  • Droit public (2)
  • Droit Privé (1)
  • Droit Public (1)
  • Droit administratif (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (2)
  • Droit et Science Politique (1)
  • Ecole doctorale de Dauphine (Paris) (1)
  • SISEO - Sciences et Ingénierie des Systèmes de l’Environnement et des Organisations (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (9)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Benelbaz Clément (1)
    • Clamour Guylain (1)
    • Dejean de La Bâtie Noël (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Gozzi Marie-Hélène (1)
    • Hauteville Anne d' (1)
    • Henry Xavier (1)
    • Massart Thibaut (1)
    • Petit Jacques (1)
    • Quezel-ambrunaz Christophe (1)
    • Rouyère Aude (1)
    • Vialard Antoine (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (11)

      Domaines :

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      11 thèses pour "Action récursoire"

      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 12-12-2018
      thèse soutenue

      ...’exercer une action récursoire à l’encontre de la commune sur la base de fautes imputables à celle-ci et ayant...

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      ..., élément décisoire en matière d’action récursoire .... 305 β) La gravité des fautes, élément décisoire en...

      Accéder en ligne

      ...que seul l’État peut utiliser l’action récursoire lorsqu’il a été condamné en vertu d’une décision...

      Accéder en ligne
      Droit Public

      En préparation depuis le 29-09-2015
       thèse en cours de préparation

      La subrogation en droit privé et public des obligations

      par Maëllys Collet sous la direction de Christophe Quezel-ambrunaz et de Clément Benelbaz. - Grenoble Alpes

      Droit Privé

      En préparation depuis le 01-10-2018
       thèse en cours de préparation

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