L'arbitrage international et les tiers

International arbitration and third parties

• Auteur / Autrice : Rabeb Rahmouni
• Direction : Sylvain Bollée, Lotfi Chedly
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit international privé
• Date : Soutenance le 03/07/2015
• Etablissement(s) : Paris 1 en cotutelle avec Université de Carthage (Tunisie)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
• Jury : Président / Présidente : Yves-Marie Laithier
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Sylvain Bollée, Lotfi Chedly, Yves-Marie Laithier, Benjamin Rémy
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Benjamin Rémy

Mots clés

Mots clés contrôlés

Tiers (droit)

Arbitrage (droit)

Mots clés libres

Clause compromissoire

Extension

Transmission

Sentence arbitrale

Opposabilité

International

International arbitration

Compromise clause

Résumé

«Pour obtenir une vérité quelconque sur moi, il faut que je passe par l’autre. L’autre est indispensable à mon existence, aussi bien d’ailleurs qu’à ma connaissance que j’ai de moi». Cette affirmation concise et éloquente de Jean-Paul Sartre résume parfaitement l’importance de l’autre dans notre vie. L’autre conditionne en quelque sorte notre existence.Transposé dans le monde juridique, cet « Autre » ne perd guère de son importance, il change certes, de nom, il est désormais le «Tiers», mais il est toujours aussi présent et aussi influant.En revenant au sens étymologique du terme «Tiers» on découvre qu’il vient du latin «tertius» : troisième. Cet adjectif désigne ce qui vient au troisième rang ; qui s’ajoute à deux autres. Le tiers désigne une personne étrangère à un groupe ou à une affaire. Selon le dictionnaire Larousse, le tiers correspond à « chaque partie d’un tout divisé en trois parties égales», à la «troisième personne», la «personne étrangère à un groupe», celui «qui vient au troisième rang, qui s’ajoute à deux autres». Il est «autre, différent (par rapport à deux éléments présupposés)». Le «Tiers» se retrouve dans différents noms communs, tels que tiers provisionnel, tiers opposant, tiers payant, tierce personne, tierce opposition, assurance au tiers, assurance de tierce collision, tiers arbitre, tiers expert, tiers consolidé, Tiers État…. ll apparaît dans la féodalité, la coutume, la jurisprudence et le domaine juridique, mais aussi dans la médecine, la marine ou la vénerie.

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