L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIème siècle en Italie, en France et en Corse

The teaching of criminal procedure and criminal law in the eighteenth century in Italy, France and Corsica

• Auteur / Autrice : Antoine Benjamin Leporati
• Direction : Jean-Yves Coppolani
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 21/12/2013
• Etablissement(s) : Corte
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Environnement et sociéte (Corte ; 2000-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-François Brégi, Éric Gasparini, Florence Jean
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-François Brégi, Éric Gasparini

Mots clés

Mots clés contrôlés

Italie

France

Corse (France)

18e siècle

Procédure pénale

Étude et enseignement

Droit pénal

Mots clés libres

Procédure criminelle

Droit pénal

France

Italie

Corse

Criminal Law

Criminal procedure teaching

Corsican

Résumé

Cette thèse étudie l’enseignement du droit pénal et de la procédure criminelle dans le Royaume de France, différentes Etats italiens et le Royaume de Corse au XVIIIème siècle.Sa problématique a été inspirée par l’appréciation de Diderot qui expliquait la déficience de la justice criminelle en France par le fait que les futurs magistrats n’avaient pas reçu d’enseignements de droit pénal au cours de leurs études ;Un premier titre introductif présente un panorama sommaire du droit pénal dans et de la procédure criminelle dans les différents Etats. Il est ensuite présenté un inventaire des enseignements de droit pénal et de procédure criminelle dans plusieurs universités françaises et italiennes ainsi qu’à l’éphémère Université de Corse (1764-1769). Sont aussi évoqués les ouvrages destinés à l’initiation à ses disciples. Dans le dernier titre, sont comparés les contenus et les méthodes d’enseignements universitaires du droit et de la procédure.Cette thèse met en évidence des différences quant à l’importance accordée au droit pénal dans les universités st surtout, l’infériorité des universités françaises en la matière.

This thesis studies the way criminal law and procedure were taught in the Kingdom of France, different Italian States and the Kingdom of Corsica during the XVIII century.Inspiration for the topic comes from Diderot’s assessment that the deficiency of criminal justice in France could be explained by the lack of instruction in criminal law to future judges during their studies;The preliminary section provides a panoramic summary of criminal law and procedure in the different States. The following section presents an inventory of criminal law and procedure instruction at several French and Italian universities as well as at the University of Corsica during its brief existence (1764-1769). The textbooks designed to initiate students to the subject are also mentioned. The closing section is devoted to a comparative study of the contents and methods of academic instruction in procedural law.This thesis reveals the differences in the importance accorded to criminal law in universities and above all, the inferiority of French universities in this regard.