L'oralité du procès

The orality of civil proceedings

• Auteur / Autrice : Nicolas Gerbay
• Direction : Loïc Cadiet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2008
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Procédure orale

Procédure civile

Résumé

La place de l'oralité au sein du procès civil régresse sensiblement. Le constat est valable autant en procédure écrite qu'en procédure orale. Sauf à considérer que l'oralité serait un ornement judiciaire coûteux, une manifestation surannée d'un rituel judiciaire dépassé, il est nécessaire de s'interroger sur les raisons profondes d'une telle évolution. A cette fin, il est indispensable de fournir les éléments permettant de préciser les fonctions que l'oralité a vocation à remplir. Une fois admis que ces fonctions sont souvent déterminantes, que l'oralité participe au respect de garanties essentielles du procès, qu'elle offre au litige une vision concrète et humaine; il s'agit d'apporter les instruments propres à permettre l'éclosion d'une nouvelle oralité. L'oralité du procès civil doit s'adapter à de nouvelles exigences, il convient de la faire évoluer vers une oralité efficace et décisive, loin des abus d'hier