Essai sur la théorie de la culpabilité

Try on the theory of culpability

• Auteur / Autrice : Hélène Py-Lebrun
• Direction : Patrick Morvan
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit pénal
• Date : Soutenance en 2007
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

Culpabilité (droit)

Résumé

La notion de culpabilité est une notion complexe. Malgré un héritage doctrinal d’envergure, malgré les efforts du législateur pour donner à cette notion une densité théorique, des confusions, des incohérences, des controverses continuent d’entacher et de malmener la question de la culpabilité. Si une théorie de la culpabilité est à présent consacrée, elle ne se libère cependant pas de réflexes obscurcissant ses fondements. Aussi, la notion de culpabilité et la théorie de la culpabilité doivent être revisitées. Il est alors opté pour une étude notionnelle de la notion de culpabilité ouvrant sur de nouveaux principes, piliers de la théorie de la culpabilité rénovée. Pour envisager la notion de culpabilité, la démarche s’axe sur la notion de volonté. Cette dernière, redéfinie, devient un critère qualifiant de la faute. Composante de la culpabilité, elle permet de la distinguer de l’imputabilité. Omniprésente dans le phénomène infractionnel, elle sous-tend l’infraction et la responsabilité pénale pour faute. La faute, détectable en tous lieux, devient le centre nerveux du droit pénal et de la responsabilité pénale. Si la portée de cette conception permet, sur le terrain du droit substantiel, d’éclairer, de fédérer, de simplifier le concept de responsabilité pénale et de proposer un critère fort de la dépénalisation, elle engendre, sur le terrain du droit processuel, des concepts inédits. Ne qualifier la faute qu’avec des éléments relevant de la sphère mentale du délinquant, pourrait déboucher sur une reconnaissance officielle de la culpabilité puis, sur un verdict de culpabilité. Ce verdict, prononcé par la Cour d’assises ou une juridiction ad hoc, serait alors assimilé à une sanction pénale.