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des thèses françaises
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Le temps dans les propriétés intellectuelles
| Auteur / Autrice : | Stéphanie Lacour |
| Direction : | Michel Vivant |
| Type : | Thèse de doctorat |
| Discipline(s) : | Droit |
| Date : | Soutenance en 2003 |
| Etablissement(s) : | Montpellier 1 |
Mots clés
Résumé
Le temps est un concept fondamental traversant la philosophie et le droit. Il est étudié ici dans la portée que lui confèrent les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Ces droits constituent-ils un système juridique rationnel ? Ce système a-t-il résisté aux évolutions des formes pratiques de la création ? Le temps peut être un outil précieux pour l'analyse des propriétés intellectuelles. Il s'y manifeste de différentes manières. On peut, en observant ces manifestations, penser que si les propriétés intellectuelles ont bien eu une logique temporelle, tel n'est plus le cas aujourd'hui. L' opposition fondamentale existant entre le droit des brevets d'invention et le droit d'auteur est remplacée par des utilisations disparates de l'outil " temps " dont on a du mal à percevoir la logique. L'analyse temporelle des droits de propriété intellectuelle permet de mettre en lumière cette évolution et de renouveler les perspectives de leur étude juridique.