Pascale Tréfigny
Pascale Tréfigny dirige actuellement les 2 thèses suivantes :
Le droit des données personnelles à l'épreuve des objets connectés
par Alexandre Vilay sous la direction de Pascale Tréfigny - Grenoble Alpes
Droit Privé
En préparation depuis le 13-12-2013
Les Enjeux Juridiques de l'Open Data
par Diren Kaplangil sous la direction de Pascale Tréfigny - Grenoble Alpes
Droit Privé
En préparation depuis le 01-10-2013
Pascale Tréfigny a dirigé les 2 thèses suivantes :
La protection des marques : étude de droit comparé Europe et Vietnam
par Dang Phuong Tran Le sous la direction de Pascale Tréfigny - Grenoble Alpes
Droit privé
Soutenue le 18-02-2015
L'utilisation d'oeuvres protégées sans le concours de l'auteur : contributions sur l'équité en propriété littéraire et artistique
par Cédric Gonon sous la direction de Pascale Tréfigny - Grenoble
Sciences juridiques
Soutenue le 19-12-2012
Pascale Tréfigny a été président de jury des 2 thèses suivantes :
Droit des marques et collectivité territoriale : perspectives de protection et de valorisation
par Léo Peuillot sous la direction de Laure Marino - Strasbourg
Droit privé
Soutenue le 15-12-2017
Les litiges en matière de marque : contribution à une étude de droit comparé entre la France, la Chine continentale et Taïwan
par Yii-Der Su sous la direction de Yves Reboul - Strasbourg
Droit privé
Soutenue le 06-12-2017
Pascale Tréfigny a été rapporteur des 13 thèses suivantes :
La contrefaçon en ligne : le traitement judiciaire des atteintes aux droits de propriété intellectuelle
par Audrey Pemzec sous la direction de Dominique Velardocchio-Flores - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 05-04-2019
Droit des marques et collectivité territoriale : perspectives de protection et de valorisation
par Léo Peuillot sous la direction de Laure Marino - Strasbourg
Droit privé
Soutenue le 15-12-2017
Les litiges en matière de marque : contribution à une étude de droit comparé entre la France, la Chine continentale et Taïwan
par Yii-Der Su sous la direction de Yves Reboul - Strasbourg
Droit privé
Soutenue le 06-12-2017
La construction de la propriété intellectuelle au Cambodge
par Rothna Ngorn sous la direction de Sylvie Pierre - Lyon
Droit privé
Soutenue le 27-01-2017
Les contrats FIDIC
par Ali Bennani sous la direction de Pierre Mousseron - Montpellier
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 10-12-2015
Aspects juridiques de la mise en oeuvre d'un système informatisé d'aide aux personnes
par Coralie Boumaza-Mercier (Bouzama-Mercier) sous la direction de Christine Hugon - Montpellier
Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 15-01-2015
La résolution des conflits entre marques et noms de domaine : étude comparative Europe-Asie
par Young Sug Pyun sous la direction de Dominique Velardocchio-Flores - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 10-09-2014
L'abus du droit de brevet : étude comparée de droit français et égyptien
par Alaa Mohamed Ramadan sous la direction de Christian Le Stanc et de Farid Alariny . - Montpellier 1
Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 05-06-2012
La contrefaçon de propriété intellectuelle au Maroc
par Moulay Abdellah Chabbouba sous la direction de Christian Le Stanc - Montpellier 1
Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 12-12-2011
L'encadrement juridique international des mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés
par Odile Lim Tung sous la direction de Christian Le Stanc - Montpellier 1
Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 27-06-2011
La commercialisation en ligne et l'exclusivité territoriale
par Yasser Abo Ismail sous la direction de Christian Le Stanc - Montpellier 1
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 15-12-2010
La titularité initiale des droits patrimoniaux de l'auteur sur les oeuvres de l'esprit : étude comparative des droits positifs français et égyptien
par Mohamed El Sayed Shehata sous la direction de Christian Le Stanc et de Hassan Gemei . - Montpellier 1
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 07-07-2010
Indications géographiques et appellations d'origine : le droit communautaire et son application au Liban
par Dina Fahes-Wehbe (Fahes) sous la direction de Christian Le Stanc - Montpellier 1
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 24-03-2010
Pascale Tréfigny a été membre de jury des 4 thèses suivantes :
Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle
par Bertrand Sautier sous la direction de Jean-Michel Bruguière - Grenoble Alpes
Droit privé
Soutenue le 16-10-2017
L’incidence des procédés électroniques sur la formation du contrat
par Pierre Mallet sous la direction de Sarah Bros - Grenoble Alpes
Droit Privé
Soutenue le 06-03-2017
La régulation du conflit impliquant le nom de domaine : articulation des sources
par Jean Fau sous la direction de Marie-Christine Piatti - Lyon 2
Sciences juridiques
Soutenue le 30-09-2015
Le droit de la consommation dans l'économie numérique : étude des déséquilibres de l'internet
par Samuel Plantié (Plantié) sous la direction de Jean-Michel Bruguière - Grenoble
Droit privé
Soutenue le 18-12-2013
