Vincent Dussart
Vincent Dussart a rédigé la thèse suivante :
L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels : éléments pour une théorie de l'autonomie financière constitutionnelle
par Vincent Dussart sous la direction de Michel Lascombe - Lille 2
Droit public
Soutenue en 1995
Vincent Dussart dirige actuellement les 13 thèses suivantes :
Les droits fondamentaux du contribuable
par Arnaud Bonfort sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 08-10-2018
Le pouvoir financier des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
par Léo Garcia sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2018
Lélaboration du droit fiscal
par Omri Schwartz sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2018
Le financement du service public de la santé
par Anna Zachayus sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 02-10-2017
Le pouvoir fiscal du Parlement en France sous la Ve République
par Jordan Puissant sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 13-09-2017
La compensation financière des transferts de compétences aux collectivités territoriales.
par Aurelie Molinie (Molinie larroquan) sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 01-10-2016
La péréquation en droit public financier.
par Vincent Sempastous sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
En préparation depuis le 01-10-2014
Transparence et translucidité en droit fiscal
par Camille Ortiz sous la direction de Vincent Dussart - Université Toulouse 1 Capitole
Droit public
En préparation depuis le 07-09-2013
L'entreprise face aux contrôles fiscal et social
par Isabelle Pacini sous la direction de Vincent Dussart - Université Toulouse 1 Capitole
Droit public
En préparation depuis le 05-11-2012
L'adaptation du droit fiscal au citoyen
par Nicolas Martinez sous la direction de Vincent Dussart - Université Toulouse 1 Capitole
Droit public
En préparation depuis le 28-09-2012
Le principe de necessite en matiere fiscale
par Remi Somprayrac sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2009
Amélioration des travaux législatifs devant l'assemblée au vietnam
par Xuan binh Mai sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2008
Activité de transport et droit fiscal.
par Loïc Ah-kiem sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2008
Vincent Dussart a dirigé les 14 thèses suivantes :
La fraude à la TVA
par Damien Falco sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
Soutenue le 16-11-2017
La fiscalité des biens des personnes publiques
par Ludovic Lombard sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 13-11-2017
L'obligation de paiement de la dette publique française
par Liliane Icher sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 16-09-2016
L'autonomie financière des autorités indépendantes : contribution à la notion d'autonomie financière en droit public
par Valérie Palma-Amalric sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 05-12-2014
La rétraction du domaine
par Florian Maugard sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 03-12-2014
Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l’impôt moderne
par Audrey Rosa sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 07-12-2013
Emploi public et finances publiques : contribution à l’étude juridique de la gestion de l’Etat
par Romain Bourrel sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue le 22-11-2013
Autonomie financière et collectivités territorialesl
par Cécile Brauge-Delaire sous la direction de Agnès Sauviat et de Vincent Dussart . - Limoges
Droit public
Soutenue en 2011
Les principes budgétaires de l'Etat : réflexions sur la permanence et les mutations du droit budgétaire contemporain
par Tiphaine Papadopoulos sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit public
Soutenue en 2009
La lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales
par Romain Bibal sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
Soutenue en 2009
La fiscalité des coopératives agricoles
par Gaël Le Faou sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
Soutenue en 2008
Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France : éclairage historique et perspectives d'évolution
par Aurélien Baudu sous la direction de Henry Roussillon et de Vincent Dussart . - Toulouse 1
Droit
Soutenue en 2008
Les distributions de bénéfices dans les conventions fiscales françaises
par Valérie Pech sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
Soutenue en 2008
De l'insécurité fiscale : le risque lié à la production de la règle fiscale
par Benoît Aragou sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1
Droit
Soutenue en 2007
Vincent Dussart a été président de jury des 2 thèses suivantes :
Les instruments de la convergence des politiques budgétaires dans la zone UEMOA
par Elvis Flavien Sawadogo sous la direction de Jean-Pierre Duprat et de Salif Yonaba . - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 17-03-2016
Le juge fiscal judiciaire et le droit privé
par Xavier Valli sous la direction de Christian Louit - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 28-01-2014
Vincent Dussart a été rapporteur des 23 thèses suivantes :
Les mécanismes d'incitations fiscales à l'investissement des entreprises étrangères en France et au Gabon
par Kénaelle Cyndie Engone sous la direction de Eric Devaux - Limoges
Sciences juridiques
Soutenue le 16-12-2019
Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité
par David Ytier sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 03-12-2019
Aux origines de la fiscalité moderne : le bas Moyen âge
par Jean-Gabriel Vimar sous la direction de Céline Viessant - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 05-09-2019
Collectivités locales et développement urbain au Vietnam : approches juridiques et pratiques de la décentralisation
par Romain Bony-Cisternes sous la direction de Christian Grellois - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 14-03-2019
L'adaptation des dispositifs fiscaux dans le processus de communautarisation en Afrique : le cas de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA)
par Daouda Diallo sous la direction de Jean-Pierre Duprat et de Séni Mahamadou Ouedraogo . - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 14-09-2018
L’évasion fiscale des multinationales dans les pays de l’UEMOA
par Ghislain Serge Odon Adetonah sous la direction de Céline Viessant - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 09-02-2018
L'autonomie financière des pouvoirs politiques : contribution à l'analyse du financement public de la politique
par Damien Laupretre sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 20-12-2017
L’autonomie des collectivités locales et les fondements du Conseil de la Nation en Algérie
par Fathi Zerari sous la direction de Jean-Pierre Duprat - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 26-09-2017
Fiscalité et sécurité sociale : étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale
par Aurélie Dort sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 10-12-2016
Les instruments de la convergence des politiques budgétaires dans la zone UEMOA
par Elvis Flavien Sawadogo sous la direction de Jean-Pierre Duprat et de Salif Yonaba . - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 17-03-2016
L’Union européenne et le contrôle des finances publiques des Etats
par Daniel Constans sous la direction de Jean-Pierre Duprat - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 18-09-2015
Contribution à l'analyse des redevances pour service rendu perçues par les communes et leurs intercommunalités
par Thomas Eisinger sous la direction de Thierry Lambert - Aix-Marseille
Droit public
Soutenue le 16-06-2015
Les mécanismes de la solidarité territoriale : essai comparatif (Brésil - France)
par Bruno Romeu Inocente sous la direction de Jean-Pierre Duprat - Bordeaux
Droit public
Soutenue le 29-01-2015
Finances publiques et droits fondamentaux : essai sur les relations entre les finances publiques et les droits fondamentaux
par Virginie Blondio Mondoloni sous la direction de Éric Oliva - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 20-12-2014
Petites et moyennes entreprises (PME) et marchés publics
par Morgane Verger sous la direction de Philippe Raimbault - Limoges
Droit public
Soutenue le 02-12-2014
Les compétences financières locales dans le système juridique français
par Émilie Moysan sous la direction de Michel Bouvier - Paris 1
Droit
Soutenue le 17-11-2014
Fixation des prix de transfert à l'épreuve de la double imposition économique
par Fatima Mial sous la direction de Céline Viessant - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 09-09-2014
L'emprunt des collectivités territoriales : un paradoxe du droit public financier
par Pierrick Salen sous la direction de Michel Bouvier - Paris 1
Droit public
Soutenue le 14-03-2014
La politique fiscale au Cameroun : étude sur l'exercice de la compétence fiscale des Etats depuis la décennie 1980
par Richard Evina Obam sous la direction de Thierry Lambert - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 07-03-2014
L’autonomisation des juridictions financières dans l’espace UEMOA : étude sur l’évolution des Cours des comptes
par Djibrihina Ouedraogo sous la direction de Jean de Gaudusson et de Salif Yonaba . - Bordeaux 4
Droit
Soutenue le 29-11-2013
La procédure de flagrance fiscale : entre incertitudes et déséquilibres
par Delly Bonnet sous la direction de Thierry Lambert - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 20-12-2012
La légitimité de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune
par Bruno Feracci sous la direction de Philippe Augé - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 13-12-2012
Le volet fiscal de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 et la réforme des successions et des libéralités
par Eve Bourrié sous la direction de Étienne Douat - Montpellier 1
Droit public
Soutenue le 10-12-2012
Vincent Dussart a été membre de jury des 2 thèses suivantes :
Les dépenses fiscales en droit marocain
par Hassan El Ktini sous la direction de Martine Exposito - Université Grenoble Alpes
Droit Privé
Soutenue le 24-01-2020
Les dérives de la politique de lutte contre la fraude fiscale
par July Bechtold sous la direction de Christian Louit - Aix-Marseille
Droit
Soutenue le 19-01-2012
