1970-....  AAI  Abus de droit  Accès aux marchés publics  Adaptation  Administration fiscale  Administration publique  Afrique occidentale  Agriculture -- Impôts  Ajustement structurel  Algérie  Amende  Assemblée nationale  Attractivité fiscale  Attribution de compétences  Autonomie  Autonomie financière  Autonomie locale  Autorités administratives indépendantes  Brésil -- États  Budget -- Droit  Cameroun  Cantonnement de l'émolument  Cas de l'UEMOA  Cession  Citoyenneté  Clause anti abus  Collectivité  Collectivités locales -- Droit  Collectivités locales  Collectivités territoriales  Commerce électronique  Communautarisation en Afrique  Communauté économique des Etats de l'Afrique centrale  Commune  Communes  Compensation financiere  Competence fiscale  Comptabilité publique  Comptable  Compétence  Compétence du parlement  Concurrence fiscale  Conseil de la nation  Consentement à l'impôt  Contentieux fiscal  Contribuable  Contrôle des comptes  Convention fiscale  Coopératives agricoles -- Droit  Cour des comptes  Cours constitutionnelles  Cours des comptes  Croissance urbaine  Crédit  Crédits budgétaires et dépenses -- France  Dette  Dette publique  Dettes publiques  Developpement  Discipline budgétaire  Dispositifs fiscaux  Domaine public  Dotations  Double imposition -- Traités  Double imposition économique  Droit budgétaire  Droit de la comptabilité publique  Droit des libertés  Droit fiscal  Droit fiscal  Droit fiscal international  Droit parlementaire  Droit privé  Droit public  Droit public financier  Droits de l'homme  Droits fondamentaux  Décentralisation  Décentralisation administrative  Déclaration de bien  Démocratie  Dépenses publiques  Développement urbain  Effectivite  Emprunt  Emprunts publics  Endettement  Entreprises -- Impôts -- Droit  Entreprises -- Transmission  Entreprises multinationales -- Droit  Entreprises multinationales  Espace TVA unique  Et la politique économique  Etat  Facilitation  Faute de gestion  Financement  Finances  Finances locales -- Droit  Finances locales  Finances publiques -- Contrôle  Finances publiques -- Contrôle parlementaire  Finances publiques -- Droit  Finances publiques  Fiscalité  Fixation des Prix de transfert  Flagrance  Flagrant délit  Fonction publique  Fondements  Fonds  France -- Conseil économique et social  France -- Parlement -- 1958-....  France -- Présidence de la République  France  France. Loi organique 2001-692 du 1er août 2001  Fraude fiscale  Gestion budgétaire  Gestion de fait  Gouvernance  Gouvernance fiscale  Gouvernements locaux  Guerre fiscale  Histoire  Imposition  Impôt -- Administration et procédure  Impôt -- Déductions  Impôt -- Dégrèvement  Impôt -- Exemptions  Impôt  Impôt local  Impôt moderne  Impôt sur la fortune  Impôts -- Droit  Impôts  Incitations fiscales  Institutions politiques  Intercommunalité  Inégalités territoriales  Juge fiscal  Juge judiciaire  Juridiction des comptes  Juridiction financière  Libertés individuelles  Libéralités  Lieu de résidence  Loi de finance  Loi de financement de la sécurité sociale  Loi organique 2001-692 du 1er août 2001  Loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances  Lutte contre  Légistique  Légitimité  Mandat à effet posthume  Marché financier  Marché unique  Marchés publics -- Droit  Marchés publics  Mesures conservatoires  Mondialisation  Multinationale  Mécanisme européen de stabilisation financière  Optimisation fiscale  Ordonnateurs  Organisation territoriale  Paradis fiscaux  Parlement européen  Partage fiscal  Partages d'ascendant  Patrimoine  Pays de l'Union européenne  Personnes publiques - Impôts  Personnes publiques  Petites et moyennes entreprises  Politique budgétaire  Politique des dépenses publiques  Politique et gouvernement -- Algérie  Politique fiscale  Politique monétaire  Politiques budgétaires  Pouvoir fiscal  Pouvoir fiscal local  Pouvoirs d'investigations  Pouvoirs législatifs exclusifs et concurrents  Principe de pleine concurrence  Prix de cession interne  Procession décisionnel fiscal  Processus  Propriété publique  Protection sociale  Présomption  Puissance publique  Période d'imposition en cours  Péréquation  Sécurité sociale  Thèses et écrits académiques  Union européenne  Union économique et monétaire Ouest africaine  Évasion fiscale  

Vincent Dussart a rédigé la thèse suivante :


Vincent Dussart dirige actuellement les 13 thèses suivantes :

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 08-10-2018
Thèse en préparation

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 01-10-2018
Thèse en préparation

L’élaboration du droit fiscal

par Omri Schwartz sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 01-10-2018
Thèse en préparation

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 02-10-2017
Thèse en préparation

Le pouvoir fiscal du parlement

par Jordan Puissant sous la direction de Vincent Dussart - Toulouse 1

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 13-09-2017
Thèse en préparation

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 01-10-2016
Thèse en préparation

Droit
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 07-09-2013
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 05-11-2012
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 28-09-2012
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2009
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2008
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2008
Thèse en préparation


Vincent Dussart a dirigé les 14 thèses suivantes :

Droit
Soutenue le 16-11-2017
Thèse soutenue

Droit public
Soutenue le 13-11-2017
Thèse soutenue

Droit public
Soutenue le 03-12-2014
Thèse soutenue


Vincent Dussart a été président de jury des 2 thèses suivantes :


Vincent Dussart a été rapporteur des 20 thèses suivantes :


Vincent Dussart a été membre de jury de la thèse suivante :