A Dialogical Framework for Analogy in Legal Reasoning : The Ratio Legis and Precedent Case Models

Un cadre dialogique pour l’analogie dans le raisonnement juridique : La ratio legis et les modèles des précédents

• Auteur / Autrice : Hans Christian Nordtveit Kvernenes
• Direction : Shahid Rahman
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Philosophie
• Date : Soutenance le 12/11/2021
• Etablissement(s) : Université de Lille (2018-2021)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Villeneuve d'Ascq, Nord)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Savoirs, textes, langage (Villeneuve d'Ascq, Nord)
• Jury : Président / Présidente : Lorenzo Magnani
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Cristina Barés Gómez, Farid Zidani, Michael Morreau
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Djamila Hanifi, John Woods

Mots clés

Mots clés contrôlés

Logique juridique

Analogie (philosophie)

Mots clés libres

Analogie

Logique dialogique

Impératifs déontiques

Proportionnalité

Raisonnement immanent

Théorie constructive des types

Analogy

Constructive type theory

Deontic imperatives

Dialogical logic

Immanent reasoning

Proportionality

Résumé

Le présent projet se compose de deux objectifs. Premièrement, il entend donner une représentation approfondie du concept de raisonnement analogique dans le contexte du droit en introduisant et en comparant les théories contemporaines sur le sujet. Deuxièmement, il entend proposer une analyse indépendante de l'analogie dans le cadre du raisonnement immanent.La première partie fournit des explications et une comparaison de six théories contemporaines du raisonnement analogique en droit. Ces théories sont classées en deux catégories, les théories basées sur des schémas et les théories basées sur l'inférence. Les théories du raisonnement analogique basées sur les schémas définissent la notion d'analogie par la description d'une règle ou d'un schéma. D'autre part, les théories basées sur l'inférence permettent de présenter le raisonnement analogique comme un mode de raisonnement unique. Sur la base de cette distinction, le projet offre une comparaison sur les théories à partir de la manière dont elles permettent le traitement des notions de relations horizontales et verticales et de la manière dont elles livrent une analyse de multiples analogies incompatibles. La deuxième partie du projet propose une analyse indépendante des analogies en utilisant le cadre du raisonnement immanent. Le raisonnement immanent est décrit, parallèlement à l'explication d'autres notions pertinentes pour l'analyse donnée. Le projet introduit ensuite deux types de raisonnement analogique, le raisonnement général basé sur les précédents et le raisonnement basé sur les précédents avec des impératifs hétéronomes. Ces types sont d'abord analysés dans la formulation générale de la Théorie Constructive des Types et reçoivent ensuite une formulation alternative dans l'interprétation dialogique du raisonnement immanent. Enfin, on présentera une discussion sur les avantages de l'utilisation du raisonnement immanent comme cadre d'analyse du raisonnement juridique en général et du raisonnement analogique en particulier. Basé sur une variante du principe de proportionnalité, le présent projet propose une nouvelle analyse du raisonnement analogique. En utilisant la formalisation des conditionnels moraux, nous pouvons parvenir à une formalisation du raisonnement analogique. En raison de la particularité de la notion de types dépendants, cette approche à également permis de formaliser les conditions initiales et donc une notion explicite d'admissibilité de l'analogie. L'interprétation dialogique va encore plus loin car elle permet de représenter cette fonctionnalité comme des conditions individuelles pour la forme particulière de l'analogie introduite. L'inclusion de conditions initiales est une nouvelle fonctionnalité qu'on ne trouve pas dans d'autres analyses contemporaines de l'analogie. La particularité de ce projet est qu'il permet de décrire ce trait d'une manière simple et naturelle, étroitement liée à la réalité pratique légale.

The present project is twofold. First, it gives a thorough representation of the concept of analogical reasoning in law by introducing and comparing contemporary theories regarding the subject. Second, it provides an independent analysis of analogies in the framework of immanent reasoning. The first part provides explanations and comparison of six contemporary theories of analogical reasoning in law. These theories are categorised into schema-based theories and inference-based theories. Schema-based theories of analogical reasoning capture the notion of analogy by a description of a rule or 'schema'. Inference-based theories on the other hand explain analogical reasoning as a distinct way of reasoning. Based on this distinction, the project compares the theories by how they handle the notions of horizontal and vertical relations and by how they analyse multiple competing analogies. The second part of the project provides an independent analysis of analogies by utilising the framework of immanent reasoning. Immanent reasoning is described, together with an explanation of other notions that are relevant for the given analysis. The project then introduces two kinds of analogical reasoning, general precedent-based reasoning and precedent-based reasoning with heteronomous imperatives. These kinds are first analysed in the general formulation of constructive type theory and is then given an alternative formulation in its dialogical interpretation. Following this, we introduce a discussion on the advantages of utilising this framework for analysing legal reasoning in general and analogical reasoning in particular.Based on a variant of the principle of proportionality, the present project provides a new analysis of analogical reasoning in the framework of immanent reasoning. By utilising the formalisation of moral conditionals, we show how we can arrive at a precise analysis of the concept of analogical reasoning. Because of the particular notion of dependent types in CTT, this approach also allows for formalising initial conditions and thereby an explicit notion of permitted analogy. The dialogical interpretation takes this one step further as this allows for representing this feature as individual conditions for the particular form of the introduced analogy.The inclusion of initial conditions is a new feature not known to have been previously introduced in any other contemporary analyses of analogy and the particularity of this project is that it provides further meaning explanations of analogical reasoning that includes an initial permission in a simple and natural way, closely related to actual legal practice.