Le droit pénal au Proche-Orient ancien dans la première moitié du IIe millénaire avant notre ère : l'exemple du vol

Criminal law in the ancient Near East in the first half of the second millennium BC : the example of theft

• Auteur / Autrice : Dalila Bendellal-Younsi
• Direction : Brigitte Lion, Denis Lacambre
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de l’Antiquité
• Date : Soutenance le 29/01/2021
• Etablissement(s) : Université de Lille (2018-2021)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Villeneuve d'Ascq, Nord)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : HALMA–IPEL (Villeneuve d'Ascq, Nord ; 2006-....)
• Jury : Président / Présidente : Sophie Démare-Lafont
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Philippe Abrahami
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Sophie Démare-Lafont, Pierre Villard

Mots clés

Mots clés contrôlés

Vol (droit)

Droit pénal

Mots clés libres

Droit pénal

Vol

Proche-Orient ancien

Cunéiforme

IIe millénaire av. n. è

Mésopotamie

Criminal law

Theft

Ancient Near East

Cuneiform

IInd millenium BC

Mesopotamia

Résumé

L’objet de la présente étude est d’analyser la manière dont les affaires de droit pénal été traitées au Proche-Orient ancien à travers l’exemple du vol. Il s’agit de décrire et d’analyser une infraction dans une époque prédéfinie, du XXe au tout début du XVIe siècle avant n. è. (en chronologie moyenne). Notre étude s’étend donc sur une période de quatre siècles. Le choix de ne traiter que la première moitié du IIe millénaire av. n. è. (période Isin/Larsa et paléo-babylonienne) s’explique par la présence exceptionnelle de trois codes de lois (dont le code de Hammu-rabi), ainsi que de nombreux documents de jurisprudence, rédigés en cunéiforme (sumérien et akkadien). Le choix du vol s’explique en partie par le nombre important de sources (lois, procès et lettres) concernant ce délit en comparaison avec d’autres délits ou crimes. La constitution d’un corpus de textes juridiques – lois et procès – et de lettres issues du dépouillement de nombreux recueils permet de dégager les grandes lignes du traitement de cette infraction dans le droit oriental. Une première partie présente une typologie des affaires de vols : des affaires de vols simples et de recels ainsi que des affaires de vols aggravés. Les affaires sont étudiées systématiquement à travers les lois et les textes de la pratique (procès et lettres) afin de vérifier entre autres l’application des lois dans la pratique. Une deuxième partie traite du profil des coupables et des victimes afin de mettre en évidence les particularités de ces personnes. Une liste des objets volés est établie, dans le but de montrer la diversité des objets touchés par le vol. Dans cette liste se distingue les affaires d’enlèvements qui sont traitées comme des vols d’objets et prennent une telle ampleur qu’elles entraînent des enjeux diplomatiques et économiques. La troisième partie de ce travail est consacrée au traitement des affaires et aux châtiments encourus. L’objectif est de faire le point sur la procédure, l’établissement de la preuve et les instances judiciaires. L’étude des sources a permis de déterminer plusieurs peines appliquées en cas de vol mais les plus présentes sont la peine pécuniaire et la peine capitale.

The purpose of this study is to analyze how criminal law cases were processed in the ancient Near East through the example of theft. This involves describing and analyzing an offense in a predefined period, from the 20th to the very beginning of the 16th century BC (in average chronology), therefore over a period of four centuries. The choice to only cover the first half of the 2nd millennium BC (Isin/Larsa and Paleo-Babylonian period) can be explained by the exceptional presence of three codes of laws (including the Hammurabi code), as well as numerous legal documents, written in cuneiform (Sumerian and Akkadian). The choice of theft is partly explained by the profusion of sources discovered on this offense in comparison with other offenses or crimes. The constitution of a corpus of legal texts - laws and trials - and of letters resulting from the examination of numerous collections allows us to identify the main lines of the treatment of this offense in Eastern law. In the first part, a typology of theft offense is presented: cases of simple theft and concealments and cases of aggravated theft. Cases are systematically studied through the laws and texts of pratices (letters and trial) in order to check, among other things, the application of laws in practice. A second part deals with the profile of perpetrators and victims to establish the specificities of these protagonists. A list of stolen items is established, in order to show the diversity of objects affected by the theft. From this list emerges cases of abductions which are treated like thefts and gain so much traction that they lead to diplomatic and economic issues. The third part of this work is devoted to the treatment of cases and the punishments incurred. The goal is to focus on the procedure, the establishment of proof and the judicial body. The study of the sources has allowed to determine several sentences for theft but the more significant are fine and capital punishment.