La construction des valeurs par le juge : une étude du discours doctrinal

The building values by the judge : a study of doctrinal discours

• Auteur / Autrice : Xavier Bertolino
• Direction : Jean-Jacques Sueur
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 28/01/2017
• Etablissement(s) : Toulon
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-Jacques Sueur, Jean-Claude Acquaviva, Éric Oliva, Stéphane Papi
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-Claude Acquaviva, Éric Oliva

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Philosophie

Valeurs (philosophie)

Fonctionnalisme (philosophie)

Structuralisme

Doctrine juridique

Droit créé par le juge

Droit -- Interprétation

Mots clés libres

Valeurs

Juge

Communauté

Structuralisme

Fonctionnalisme

Interprétation

Constructivisme

Culturel

Value

Judge

Community

Constructivism

Structuralism

Functionalim

Interpretation

Cultural

Résumé

Les conflits de valeurs seraient, selon l’expression de Max Weber une guerre des dieux, traduction d'une irréductibilité sociologique des différentes cultures. La thèse s'inscrit dans la ligne de ce constat tout en s'efforçant d'en tempérer la portée. Cette dernière a pour objet de clarifier les équivoques qui pèsent sur le concept de valeur, à partir d'une étude critique du discours doctrinal dominant. Nous nous sommes placés pour ce faire dans un cadre relativement ouvert, celui des systèmes juridiques occidentaux, en y incluant les Etats-Unis d'Amérique et certains ordres juridiques régionaux (droit européen des droits de l’homme mais aussi le système théologique). Ces équivoques tiennent selon nous, en grande partie, au fait que la doctrine s'attache la plupart du temps, dans son approche de ce concept, à des problématiques prédéterminées qui limitent a priori la portée de l'analyse. Plus spécifiquement, l'une de ces problématiques, héritées du jus-naturalisme traditionnel et d'un certain positivisme juridique, est celle qui consiste à traiter des valeurs en termes d'intégration (ou non) de certaines normes d'un type particulier, à l'intérieur d'un ordre supposé clos ou relativement fermé sur lui-même. Cette proposition ne peut que déboucher sur une impasse. Il nous a donc semblé nécessaire d'échapper à ce dilemme, et nous avons eu recours, pour y parvenir, à une double directive méthodologique:- Proposer une théorie dialectique des valeurs, qui mette au premier plan le rôle du juge, et spécialement celui du juge constitutionnel, dans le cadre d'un processus de constitution d'un ordre spécifique, appelé parfois ordre de valeurs; - Puiser, pour rendre possible l'analyse de ce processus, dans une conception élargie des sources du droit, où la doctrine serait entendue, non comme une autorité, mais comme une "entité", selon l'expression proposée par Ph. Jestaz et Ch. Jamin, considérée dans ses relations avec les autres sources de droit. C’est ainsi qu'à travers un certain nombre de principes de base, revisités à l'aune de la question des valeurs (à commencer par le principe démocratique) nous avons pu fournir les éléments d'une théorie générale de la valeur, en faisant de cette dernière, l'un des éléments de la culture juridique des peuples. Le réalisme juridique, plus particulièrement sa variante interprétative occupe une place à part dans ce tableau, et sert de transition entre les deux parties de la thèse, dont la première est plutôt dédiée à la critique du système explicatif existant, à partir de ses origines plus particulièrement philosophiques et théologiques, alors que la seconde partie se veut constructiviste. Nous avons été conduits à cette fin à distinguer le réel, autrement dit le milieu et la réalité juridique, en analysant les rapports que ces deux derniers termes entretiennent avec les valeurs: celles-ci nous sont apparues alors tantôt comme des catégories juridiques spécifiques (droits, principes) tantôt comme un arrière-plan nécessaire au fonctionnement de l'ensemble.

This thesis tempts to clarify the ambiguities surrounding the concept of value, by means of a critical study which focuses on the dominant doctrinal discourse. The clash of values might be a clash of gods according to Max Weber who affirms (in Science comme vocation, 1919) that the sociological nature of cultures is irreducible. For this purpose we do that in a relatively open framework, that of the legal system in the Occident, including the United State of America and some other regional legal organisations like the European legal human right system and the theological system. We think that these ambiguities can be explained by the fact that this doctrine is quite often subject to predetermined issues which limit the focus of its analysis. One of these issues, related to traditional “jusnaturalisme” and to a kind of some legal positivism, is the one which deals with values in terms of integration (or not) of some particular norms in a system which is supposed to be closed or relatively self centred. Such a suggestion can only lead to a dead end. In order to bypass such a dilemma we have adopted a double directive methodology: -Suggesting a dialectical theory of values which enhances the role of the judge, especially that of a constitutional judge, within a constitutional process, with a specific system, sometimes called “system of values”. - Making use of a large set of legal sources, to allow analysis of this process, where the doctrine can be considered not as an authority but as an entity, as Ph. Jestaz and Ch. Jamin call it, considered with relation to other legal sources. In this regard and by means of some basic principles revisited through questions of values (including the principle of democracy) we have managed to provide aspects of a general theory of values by turning it into one of the elements of the people’s legal culture. Legal realism, especially interpretive realism, has a particular significance in this framework, and allows transition from the first to the second part of this thesis. The first part is dedicated to criticism of the existing explicative system, through its philosophical and theological origins, while the second is in fact quite constructivist. Accordingly, reality seems to be a constructed thing, whereas the “real” appears as a given data in an environment where different factors should bring society together, and which the judge should take into account. In conclusion, we have come to distinguish the « real », or said otherwise, the environment and the legal reality, by analysing the relationship that these two terms share with values. The latter terms appear sometimes as specific legal categories (law and principles), while in others as a necessary background for the functioning of the overall.