La vraisemblance en matière pénale

par Delphine Le Drevo

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Sylvie Cimamonti et de Muriel Giacopelli.

Le président du jury était Xavier Pin.

Le jury était composé de Muriel Giacopelli, Xavier Pin, Édouard Verny, Coralie Ambroise-Castérot, Olivier Décima.

Les rapporteurs étaient Édouard Verny, Coralie Ambroise-Castérot.


  • Résumé

    Si la manifestation de la vérité apparaît comme l’un des objectifs centraux du procès pénal, confronté à l’obstacle du doute, le droit doit bien souvent se contenter de vraisemblance. Pressés par les nécessités d’agir et de décider, les acteurs de la justice pénale ne pourront pas toujours attendre d’être absolument certains de leur opinion. Afin d’éviter l’écueil de l’immobilisme - qui serait préjudiciable à l’intérêt de la société - ou celui de la précipitation – qui serait préjudiciable à l’intérêt de l’individu -, le droit pénal organise une réaction fondée sur une réalité vraisemblable. La vraisemblance contribue ainsi à la réalisation prudente et efficace du droit pénal. Il faut alors admettre que si la vraisemblance n’est pas une notion spécifiquement juridique, il n’en demeure pas moins que le droit lui reconnaît des effets. L’ambition de cette étude est de démontrer que la vraisemblance innerve l’ensemble de la matière pénale et permet d’y introduire les garanties suffisantes d’objectivité dont elle a besoin, car seule l’existence hautement probable d’une réalité infractionnelle permet de forger le seuil de vraisemblance à partir duquel ce standard va pouvoir produire des effets de droit. Il est alors question d’identifier ces effets de droit, d’en démontrer les ressorts et de déterminer les possibilités de surpassement du doute qu’offre cette notion


  • Résumé

    If the manifestation of truth appears as one of the central objectives of the criminal trial, confronted with the obstacle of doubt, the law must often be satisfied with verisimilitude. Pressed by the necessity to act and decide, the actors of the criminal justice system can not always wait to be absolutely certain of their opinion. In order to avoid the pitfall of immobilism - which would be prejudicial to the interests of society - or that of precipitation - which would be detrimental to the interest of the individual - the criminal law organizes a reaction based on a plausible reality. The likelihood thus contributes to the prudent and effective realization of criminal law. It must be recognized, then, that while verisimilitude is not a legal concept, the fact remains that the law recognizes its effects. The ambition of this study is to demonstrate that the likelihood serves as a basis for the whole of penal matters and allows the necessary guarantees of objectivity to be introduced, since only a certain degree of conviction allows for the threshold of Likelihood that this standard will produce legal effects. It is then a question of identifying these legal effects, of demonstrating the springs and of determining the possibilities of overcoming the doubt that this notion offers. Likelihood is indeed a formidable tool for overcoming doubt, to which the law assigns two predominant roles : an operative role in the first place, by authorizing the investigating and investigating authorities to act in spite of their doubts. A probative role then, to the extent that the existence of certain facts presents such a likelihood that they benefit from a presumption of truth

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La vraisemblance en matière pénale


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  • Sous le titre : La vraisemblance en matière pénale
  • Détails : 1 vol. (659 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 637-645. Index
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