Thèse soutenue

Le déplacement en zones côtières : entre anticipation et gestion des risques naturels : perspectives juridiques

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Auteur / Autrice : Charlotte Huteau
Direction : Agnès Michelot
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 01/07/2016
Etablissement(s) : La Rochelle
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études juridiques et politiques (La Rochelle ; 2011-....)
Jury : Président / Présidente : Michel Prieur
Examinateurs / Examinatrices : Agnès Michelot, Michel Prieur, Francis Haumont, José Juste Ruiz, Christel Cournil
Rapporteurs / Rapporteuses : Francis Haumont, José Juste Ruiz

Résumé

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Les zones côtières ont depuis longtemps été attractives pour leur potentiel économique, et leur intérêt touristique et résidentiel. Elles ont fait l’objet d’une implantation massive dans tous les pays du monde. Or, les littoraux sont non seulement fragilisés par cette anthropisation, mais sont également sujet à des dégradations liées au changement climatique. À l’élévation du niveau de la mer souvent mise en avant dans les médias s’ajoute l’érosion intensifiée par les tempêtes et ouragans à répétition. Alors qu’émerge depuis plusieurs années la question des déplacés environnementaux ne disposant d’aucun statut protecteur, et dont le symbole le plus extrême est la situation de certains petits États insulaires dont le territoire est menacé de disparition par la montée des eaux, la question de la gestion de cette problématique dans le respect des droits humains se pose de manière accrue. L’enjeu de ce travail, s’appuyant sur des pays au profil différent : Bangladesh, États-Unis, France, petits États insulaires (notamment les Maldives, Kiribati, Tuvalu), est de rechercher les causes profondes de cette contrainte devenue tellement intense qu’elle conduit au déplacement, pour favoriser l’adaptation sur place ou mettre en œuvre un déplacement non plus conçu comme un échec mais comme une stratégie d’adaptation. Ce changement de perspective impliquera de mobiliser des outils juridiques issus de branches variées du droit (urbanisme, assurance, responsabilité et droit humanitaire, etc.) et surtout de respecter certains principes afin d’assurer l’anticipation et l’acceptation de la démarche par les populations. Fort de l’étude de ces exemples, il s’agira d’identifier ces éléments communs tout en mettant en lumière et en tenant compte des spécificités de chaque pays, de chaque communauté.