La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789)

par Claire Faure

Thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Philippe Nélidoff.

Soutenue le 27-11-2015

à Toulouse 1 , dans le cadre de École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) , en partenariat avec Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse) (équipe de recherche) .


  • Résumé

    A partir du milieu du XVIème siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédées de leur compétence en matière criminelle. Or, Toulouse fait figure d’exception. L’étude que nous nous proposons de réaliser a pour objectif de pénétrer au sein de l’Hôtel de ville et dans l’esprit même des capitouls pour comprendre, dans sa matérialité la plus concrète, mais surtout d’un point de vue juridique, le fonctionnement de cette justice criminelle rendue par les magistrats municipaux. C’est l’institution municipale, les pouvoirs et les attributions des intervenants à la procédure, leurs méthodes de travail, leur discipline, les rapports entretenus par les capitouls avec les autres juridictions du royaume, mais aussi la procédure et le regard porté par ces magistrats sur la justice et sur leur propre justice qui fera l’objet d’une recherche approfondie. Cette étude a notamment pour intérêt d’étudier la justice criminelle capitulaire d’après les chroniques des Annales manuscrites. Source qui sera confrontée à d’autres, aussi diverses que possibles.


  • Résumé

    Le résumé en anglais n'a pas été communiqué par l'auteur.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2017 par Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole à Toulouse

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789)

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