Thèse soutenue

La dimension objective des droits fondamentaux européens

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Auteur / Autrice : Maria Danova
Direction : Constance Grewe
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit comparé
Date : Soutenance le 29/01/2015
Etablissement(s) : Strasbourg
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de recherches Carré de Malberg (Strasbourg)
Jury : Président / Présidente : Thomas Würtenberger
Rapporteurs / Rapporteuses : Françoise Tulkens, Sébastien Touzé

Résumé

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La dimension objective représente l’une des principales théories d’interprétation des droits fondamentaux en Allemagne. Peu connue en dehors de son cadre national, elle se déploie toutefois au niveau européen et en particulier dans la jurisprudence de la Cour européenne, sans être pensée en tant que telle. La présente étude vise à analyser cette conception à l’échelle européenne à travers ses caractéristiques essentielles dégagées à partir du droit allemand, et mettre en évidence l’influence de ce dernier sur le droit européen. La dimension objective se présente ainsi comme une interprétation téléologique et totale, qui indexe la protection des droits sur des valeurs politiques et morales, et assure leur rayonnement au sein mais aussi à travers les ordres juridiques. Si elle constitue un point d’orgue dans la sophistication de la théorie des droits, elle emporte néanmoins le risque de relativiser ces derniers dans leur fonction subjective de protection des libertés individuelles.