Thèse soutenue

Essai sur le néoconstitutionnalisme

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Auteur / Autrice : Jérémy Mercier
Direction : Pierre BrunetPierluigi Chiassoni
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public
Date : Soutenance le 06/11/2015
Etablissement(s) : Paris 10 en cotutelle avec Università degli studi (Gênes, Italie)
Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre)
Jury : Président / Présidente : Riccardo Guastini
Examinateurs / Examinatrices : Pierre Brunet, Pierluigi Chiassoni, Riccardo Guastini, Guillaume Tusseau, Manuel Atienza, Cécile Guérin-Bargues
Rapporteurs / Rapporteuses : Guillaume Tusseau, Manuel Atienza

Mots clés

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Résumé

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En créant le terme «néoconstitutionnalisme», certains théoriciens du droit ont voulu désigner un nouvel ensemble de doctrines en matière d'interprétation et de protection des droits constitutionnels fondamentaux. Ce néoconstitutionnalisme consiste avant tout en une théorie de la spécificité de l'interprétation constitutionnelle, de la pondération lors des conflits entre principes juridiques et de l'inclusion de valeurs morales dans le droit positif des démocraties constitutionnelles. Il serait une nouvelle famille de conceptions du droit. Les juges des cours constitutionnelles et des cours suprêmes devraient désormais laisser place au raisonnement moral en raison de nouveaux contenus du droit. Ces enjeux permettraient de fabriquer une nouvelle démocratie cohérente avec les principes des nouveaux États constitutionnels. L'objet de cette étude est d'analyser les jurisprudences et les doctrines en matière de droits fondamentaux, en en dévoilant les opérations pratiques et les présupposés idéologiques. Elle s'intéresse aux récentes transitions constitutionnelles (Afrique du Sud, Afghanistan, Cambodge, Timor Oriental, Europe de l'Est, Amérique latine, etc.) comme au phénomène d'une plus large protection du principe de dignité humaine (Allemagne, États-Unis, Canada, Inde, Israël, Cour européenne, Cour interaméricaine, etc.) et de droits sociaux (Colombie, etc.), en mettant au jour les nouveautés en matière de techniques interprétatives et de défis pour la théorie du droit.