Parenté et parentalité : le rôle du tiers dans la vie de l'enfant : étude de droit comparé européen

Kinship and parenthood : The role of third parties in the child's life.Study of european comparative law

• Auteur / Autrice : Ségolène Perrin
• Direction : Frédérique Granet-Lambrechts
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2009
• Etablissement(s) : Strasbourg

Mots clés

Mots clés contrôlés

Famille recomposée

Rôle parental

Parenté

Europe

Famille -- Droit

Résumé

D’importants changements sociétaux ont conduit de plus en plus d’enfants à vivre au sein d’une configuration familiale dans laquelle un tiers a exercé ou exerce une fonction de type parental. La notion de parentalité permet d’appréhender son rôle auprès de l’enfant. Néologisme tiré de l’adjectif parental, elle peut être définie comme la fonction parentale. Dans une acception large, elle recouvre toutes les composantes de la fonction parentale : la conception et la naissance de l’enfant, son éducation, sa prise en charge matérielle, c’est-à-dire l’ensemble des aspects de la fonction parentale qui font qu’un enfant nait et accède au statut d’adulte. Parenté et parentalité, en principe associées dans une configuration familiale traditionnelle, tendent à se dissocier au sein de certaines configurations familiales. Ceci aboutit à une pluralité de relations entre enfant et adultes hors du cadre juridique de la parenté. Ces relations additionnelles posent le problème du rôle du tiers. Le droit français, à l’image d’autres législations européennes, n’offre pas au tiers un statut uniforme en raison de la diversité des situations. Pour autant, le droit tient parfois compte du tiers. Cette prise en considération est variable et imparfaite. Or, il est dans l’intérêt de l’enfant que sa configuration familiale soit sécurisée. La reconnaissance de la parentalité du tiers doit résulter d’un acte exprès de volonté. Le recours à la parenté peut être une solution satisfaisante mais qui montre toutefois ses limites. Il faut donc envisager les autres moyens tendant à reconnaître juridiquement le rôle du tiers en dehors de ce cadre rigide.

Significant societal changes have led more and more children to live in a family setting in which one a third party has exercised or exercises a parental duty. The concept of parenting helps to understand the role of the third party with the child. Neologism derived from the parental adjective, it can be defined as parenthood. In a broad sense, it covers all aspects of parenting: the conception and birth of the child, his education, his material support, that is to say all aspects of parenting from the moment a child is born until he reaches adult status. Kinship and parenthood, normally associated in a traditional family setting, tend to dissociate in certain family configurations. This leads to a plurality of relationships between children and adults outside the legal framework of kinship. These additional relationships raise the problem of the role of third parties. The French law, like other European laws, does not give one single status across the board to the third party because of the diversity of situations. However, the law sometimes takes the third party into consideration. This consideration varies and is imperfect. However, it is in the interest of the child to secure his family configuration. The recognition of the third party’s parenthood must result from an express act of will. The use of kinship can be a satisfactory solution but shows its limits. We therefore have to consider other arguments to legally recognize the role of third parties outside of this rigid framework.